CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

133 résultats pour « Fraga »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6442299ad2fa6fd0f80402d1

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

résulte du rapport d'expertise des docteurs [H] et [K] qu'à la suite de l'accident dont il a été victime le 6 juin 2005, Monsieur [D] a présenté un polytraumatisme associé à un traumatisme crânien avec fracas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

Page 7 sur 7

← Précédent

65b369b88c0355000835f594

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la SARL RUN WILD [Adresse 4] [Localité 5] N° SIRET : 813 660 693 représentée par Me Karim BENT-MOHAMED de la SELEURL KARIM BENT-MOHAMED, avocat au barreau de PARIS, assistée de Me Antonin FRAGNE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f764383a880008fd08d7

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Vous avez refusé de répondre et vous avez quitté l'entreprise avec fracas pour rentrer chez vous.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd940bb01c81427134ded6d

Appel

18 mars 2020

18 mars 2020

Laurent Mayon, ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL S3G Graph prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 52] représentée par Me Yves FRAGO

Source officielle
CA

1re chambre civile

683fd9af099bdb6c51792ec2

Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

Admis à la clinique [12] de [Localité 15], il a été soigné le jour même par le docteur [H] [R] qui, constatant un fracas de l'extrémité supérieure du tibia déplacé et non synthésable, a réalisé un plâtre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f544

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

Le bilan lésionnel initial faisait état d'un traumatisme crânien extrêmement grave avec coma d'emblée profond (Glasgow initial à 3), fracas de la voûte crânienne avec multiples fractures, fractures également

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

679331c731df9338379d26d9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[N] a présenté à la suite de l'accident du 19 juillet 2016 une fracture ouverte de la jambe gauche, avec fracas de l'extrémité supérieure du tibia, une fracture de la malléole externe, un arrachement osseux

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65b36fc28c0355000835f871

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Etant ajouté que ce dernier comme Mme [J] témoignent dans les formes du code de procédure civile avoir été agressés le 1er juillet 2013 à Washington par Mme [W] [Z] qui les frappa, lança à la tête de l'artiste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69fc220dcdc6046d47e15492

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Admise par le droit commun français (arrêt Civ, 1ere, Mignera di Fragne, 26 novembre 1974, qui pose comme condition que la décision étrangère à intervenir soit susceptible d'être reconnue en France), cette

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fca2f340a545067a49c1504

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

B... a subi un fracas du pilon tibial avec ouverture Cauchois II ayant nécessité une opération de réduction et ostéosynthèse par plaque interne et externe de la cheville, des soins infirmiers cruro-pédieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

La vitre dévissée était tombée et s'était brisée avec fracas. Il avait battu en retraite dans le parc.

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e31c25a97f0381f5334

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

[E] a présenté un fracas ouvert du pied droit avec fracture des 5 métatarsiens, une luxation au niveau du Lisfranc, une énucléation du cuboïde, une fracture de la première phalange du 5ème orteil, lésions

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd73bbe5fa738b92fbe

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

LAUSANNE (SUISSE) Judengasse 7/14 WIEN 1010 Mme [IP] [PX] née le [Date naissance 13] 1964 à [Localité 58] [Adresse 39] [Localité 58] Mme [LX] [DA] [AG] née le [Date naissance 36] 1949 à FRAGUAS

Source officielle