Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel Rispe, président de chambre Aurélie Fraisse, vice-présidente placée Nicolette Guillaume, magistrate honoraire

INTIMEE : SARL TELEMAQUE EDITION prise en la personne de son représentant légal 8 Bis rue de la Tune 12230 LA CAVALERIE Représentant : la SCP FABRE FRAISSE ROZE SALLELES PUECH GERIGNY ISERN (avocats

représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social 69 Avenue de Flandre 59700 MARCQ EN BAROEUL représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de la SCP FABRE FRAISSE

A, représenté par Me Fraisse, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1906960 du 10 mai 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de prononcer la décharge demandée ; 3°) d'ordonner

Rejoint par la victime et un témoin, le conducteur du poids lourd refusait de reconnaître ce fait et fonçait délibérément sur le Scenic pour se frayer un passage et s'enfuir à nouveau.

docteur Nicole Z...les 31 octobre 2012 et 26 janvier 2013, les pathologies litigieuses ont bien été directement causées par son travail habituel de maraîchage consistant à cueillir des pommes, des fraises

[V] (Personne faisant l'objet de soins) né le 25 avril 1992 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé à l'hôpital [Localité 5] comparant en personne assisté de Me Solveig FRAISSE

NATH IRATHEN demeurant 5 square Jean Thebaud - 75015 PARIS Actuellement hospitalisée au GHU Paris psychiatrie et neurosciences site Sainte Anne comparante en personne et assistée de Me Solveig FRAISSE

[U] [Q] né le [Date naissance 2] 1960 à NANCY (54000) Chez Mme [F] [Q], [Adresse 3] [Adresse 2] Représenté et assisté de Me Virginie FRAISSE de la SELASU SELARL VIRGINIE FRAISSE, avocat au barreau

Sylla, avocat au barreau de Paris, toque : C1688 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 mars 2026, en audience publique, devant Michel Rispe, président de chambre et Aurélie Fraisse

commercial (CDAC) du Calvados a émis un avis favorable au projet le 14 avril 2021, qui a été contesté devant la commission nationale d'aménagement commercial (CNAC) par les sociétés Alfage, Ardoises et fraises

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 26 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [O] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Bénédicte FRAISSE

par jour (matin-midi-soir) - Vous lui avez envoyé des invitations par SMS et mails à venir chez vous : (Si tu viens je te donnerai un verre d'eau ou autre chose'" "Si tu as envie d'une petite fraise

Monsieur [E] [V] de ses fins, moyens, et prétentions, et de le condamner à payer de 2.500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, outre les éventuels frais et dépens y comprissent les fraises

qu'une piste a été ouverte sur le témoignage de l'un des frères de la victime, Rachid Y..., lequel a indiqué avoir vu le dénommé Max E... déposer au VAN GOGH un sac contenant outre des salades et des fraises

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté par Me Pascal FRANSES, avocat au barreau de NICE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE prise en la personne de son représentant légal

lors de la tenue des écarteurs entre 2 et 3 fois par jour, à avoir des postures maintenues avec exercice d'une force lors de l'utilisation des moteurs et des tournevis, lors de la mise en place des fraises

ressortissante française depuis 2023 et travaille sous contrat à durée indéterminée avec la SAS institut de sélection animale depuis le 26 novembre 2024 après avoir travaillé pour une société de récolte de fraises