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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df47
15 juin 2018
15 juin 2018
Code nac : 63B 1ère chambre 1ère section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 15 JUIN 2018 N° RG 16/05554 AFFAIRE : Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902d5
20 février 2013
20 février 2013
né le 14 Février 1946 à BATNA ... 69006 LYON ayant pour avocat Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA Madame Odette B... épouse C... ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86939
7 octobre 2003
7 octobre 2003
un ami de passage tenait la base ; l'échelle s'étant désarticulée Louis X... est tombé sur Jacques Y... qui a été blessé au poignet ; par jugement du 28 septembre 2001 le Tribunal de Grande Instance de
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
65b20ecec4cf860008dff580
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La société de droit néerlandais JAQUES BOGART INTERNATIONAL B.V. dispose ainsi en FRANCE, notamment au travers des structures françaises SA BOGART OU SAS PARFUMS JACQUES BOGART, de moyens matériels et
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88077
30 mars 2006
30 mars 2006
présentée le 18 mars 2000 à l'ancienne adresse de Monsieur Jacques X... puis retournée à l'expéditeur à l'issue du délai de garde sans l'avoir réexpédiée à la nouvelle adresse de Monsieur Jacques Danne.Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948b
16 octobre 2007
16 octobre 2007
3ème Chambre - Section A ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2007 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 07/02111 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Janvier 2007 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a1
14 décembre 2012
14 décembre 2012
instance de Fort-de-France le 3 mars 2009 a débouté la Sociéré Civile Coopérative Porcine de la Martinique de l'intégralité de ses demandes en paiement à l'encontre de Jacques X....
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85460
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Audience du 21 novembre 2000 Affaire n°00/03187 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON JUGE DE L'EXÉCUTION PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur Jacques Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce0e
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Instance de PARIS - RG no 07/85437 APPELANTS Monsieur Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7b9
30 mai 2012
30 mai 2012
Vu le jugement en date du 14 octobre 2010 par lequel le tribunal de grande instance d'Ajaccio a débouté Monsieur Jacques Y... et son épouse Madame Marie Josée X...de l'ensemble de leurs demandes, débouté
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab5c
14 février 2008
14 février 2008
Par jugement du 24 novembre 2005, le Tribunal de Grande Instance d'Angoulême a dit : -que Jacques, Jean-Pierre et Jean Michel devront respectivement rapporter à la succession les sommes de 10 671 €,
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8678a
16 décembre 2002
16 décembre 2002
DU 16 Décembre 2002 ------------------------- C.L/M.F.B CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LOT ET GARONNE C/ Jacques SAINT MARTIN RG N : 00/01460 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd6d
27 mai 2008
27 mai 2008
L No 2008 / Rôle No 07 / 12790 SCI INCOM Jacques X... C / Anahide X... épouse Y... Georges Z...
Source officielleCour d'Appel
équence déboutée de ses demandes en indemnisation dirigéesc/Jacques X
6253cb2ebd3db21cbdd8d078
11 février 2009
11 février 2009
Par jugement du 18 décembre 2007, le tribunal de grande instance d'AGEN, tout en reconnaissant la faute commise par Jacques X... dans son ministère, décidait que le dommage subi par la société ESTOLOSA
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a460
29 novembre 2007
29 novembre 2007
TESNIERE, avoué assistée de Me OTHMANI, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Jacques A... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cad0
1 octobre 2008
1 octobre 2008
..., constituée d'une étiquette comportant les mentions : Grand vin de Bourgogne, mis en bouteille au château, JACQUES FRÉDÉRIC X..., propriétaire au ...-..., * le 9 décembre 2003, Frédéric X...et la
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc3e
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Vu le jugement rendu le 15 novembre 2010 par le tribunal de grande instance d'AJACCIO : - déboutant Monsieur Jean Jacques X... de sa demande tendant à voir ordonner une nouvelle expertise, - déboutant
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61628533c10e2193c5780956
27 novembre 2012
27 novembre 2012
1 - Chambre 3 ARRET DU 27 NOVEMBRE 2012 (n° 640 , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/21409 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Novembre 2011 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fdc
30 mars 2000
30 mars 2000
Par jugement du 11 janvier 1984, le divorce de Monsieur Jacques A... et de Madame Z... Y... était prononcé aux torts partagés au visa de l'article 233 du code civil.
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e7
13 mai 2003
13 mai 2003
Monsieur Jacques X... a régulièrement relevé appel de cette décision, selon déclaration reçue au greffe de la cour le 18 février 2002 et enrôlée le même jour.
Source officiellePage 7 sur 381