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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d5
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Oreste Y...possède un local à usage de garage, sis Avenue Gabriel Peri à Sartène correspondant au lot no 5, cadastré section I no126, qu'il a décidé de vendre.
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf52b128a29976856e4
4 avril 2025
4 avril 2025
Société [5] RESTAURATION C/ [9] LOIRE Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [5] RESTAURATION - [9] LOIRE - Me Gabriel
Source officielle1ère Chambre
6164045360406d79e4fdeff6
17 novembre 2009
17 novembre 2009
DIEMAN C/ ETABLISSEMENTS GABRIEL BEYRIA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par , Président, en vertu de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd8719e
15 septembre 2004
15 septembre 2004
MANS ASSURANCES E... partielle RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd8719f
15 septembre 2004
15 septembre 2004
MANS ASSURANCES E... partielle RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92997
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Gabriel Z..., Mme Liliane A...et Mme Charlotte B...ont constitué avocat le 22 janvier 2015.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68676a30ae73470041cef8b1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
RAFFY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [T] [K] épouse [I] née le 17 Août 1974 à [Localité 6] de nationalité Sénégalaise demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Représentée par Me Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca8
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Il conteste le diagnostic avancé par Mme Sophie X...selon lequel Gabriel serait autiste.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff2
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Mesdames et messieurs Tiberu X..., Rodica X..., Maria X..., Viorel Z..., Gabrela Z..., Viorela Z..., Elisabeta Z..., Marius X..., Gheorge Y..., Félicia Lanita X..., Flore X..., Viorica Y..., Ana Daciana
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8634d
30 mai 2002
30 mai 2002
publique du trente Mai deux mille deux, par Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Simone X... épouse Y..., héritière de Madame Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e576
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Immeuble les mimosas 20213 FOLELLI Comparante, assistée de Me Gérard TIBERI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Jean-Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA DEFENDERESSE : Madame Gabrielle
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00556_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Le centre hospitalier Gabriel Martin par la requête n° 20BX00556, et Mme D et M. E par la requête n° 20BX00616, relèvent appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52c
14 mai 2010
14 mai 2010
défaillant-assigné PARTIE (S) INTERVENANTE (S) Madame Pascale jacqueline Y... épouse A... prise en sa qualité d'héritière de Monsieur Gabriel Y... décédé.
Source officielle1ère Chambre
615e0e39c25a97f0381f5398
9 décembre 2014
9 décembre 2014
BRIAND de l'Association PAGES,BRIAND, DE FREMOND & HUBERT, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [A] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Gilles BESSY de la SCP BESSY/GABOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4c6
12 avril 2012
12 avril 2012
Gabriel Z..., Mme Alina B..., M. Julien Z..., M. Jacques Z...et la SARL SOGESTI, intimés, SUR CE, LA COUR Considérant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd8894d
3 octobre 2006
3 octobre 2006
représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Courassisté de Me ROBERT, substitué par Me CHEVALIER, avocatR.G. 05/1057 Monsieur Gabriel Y... ... représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b0
21 février 2011
21 février 2011
euros la pension alimentaire due par l'époux à l'épouse au titre du devoir de secours, celle-ci étant indexée -constatait que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineur Gabriel
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA03610_20230202
2 février 2023
2 février 2023
octobre 2018 par laquelle le maire de la commune du Kremlin-Bicêtre s'est opposé à la déclaration préalable tendant à l'installation d'équipements de radiotéléphonie mobile sur un immeuble sis 135 rue Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eee
27 février 2007
27 février 2007
Madame Eliane X..., Monsieur GABRIEL X..., et la SARL ETABLISSEMENTS X... sont appelants de ce jugement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
696768f2cdc6046d473e14b5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
2025 Appelant : Monsieur [L] [F] Président de la SAS à associé unique SARL [1], représenté par Me Soumayia ANNANE, avocat au barreau de PARIS Intimé : Monsieur [P] [D], représenté par Me Gabriel
Source officiellePage 7 sur 210
SCM HENRY - GABOREL
31/03/2026
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GABOREL, Charlène Violette Yvonne, ALEXANDRE
31/10/2025
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GABOREL, Charlène, Violette, Yvonne, ALEXANDRE
15/10/2025
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GABOREL, Charlène, Violette, Yvonne, ALEXANDRE
13/05/2025
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GABOREL, Charlene, Violette, Yvonne, ALEXANDRE
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
27/04/2025
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