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1 781 résultats pour « Goorts »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d94

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Motifs Les doléances lors de l'expertise assurance (rapport Saretec 15/ 11/ 2010) concernaient les tablettes du ou des murs (pas de gouttes d'eau, problème quant à l'inclinaison), il était fait aussi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Le mandataire liquidateur a engagé une action en paiementc/Mme Y

6253ccd1bd3db21cbdd915a3

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

DB-iB paiement de sommes Grosse délivrée à SCP GOUT-DIAS, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 MAI 2014 Le QUINZE MAI DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

64a65fc7bbd03a05db9650f7

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

22/00073 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOO4 [G] [R] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 5 juillet 2023 à Me GORSE

Source officielle
CA

Expropriation

689586035318a824d05b00c0

Appel

7 août 2025

7 août 2025

dossier 25/00009 Jugement Au fond, origine Juge de l'expropriation de [Localité 2], décision attaquée en date du 20 Juin 2025, enregistrée sous le n° 25/00105 Communauté COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES GORGES

Source officielle
CA

Chambre civile

65b20cb7c4cf860008dff47d

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

LIMOGES APPELANTE d'une décision rendue le 14 Novembre 2023 par le Juge de la mise en état de [Localité 2] ET Madame [T] [Z], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebc4

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

soudaine chute d'eau continue d'une vingtaine de mètres de hauteur atterrissant à proximité de lui et d'une largeur au pied de l'ordre de 5 mètres ; qu'à cette occasion il a constaté que le sol était gorgé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd86412

Appel

17 octobre 2002

17 octobre 2002

conseiller A... en son rapport oral, Maître MAISONNEUVE en ses explications orales pour la partie civile, Monsieur l'Avocat Général en ses réquisitions orales pour Monsieur le Procureur Général, Maître GOUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b4a

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

A autres demandes relatives à un bail rural Grosse délivrée Me GOUT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 NOVEMBRE 2015 --- = = oOo = =--- Le

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_19TL01841_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Perchée sur un éperon rocheux des causses qui surplombent, parfois de 200 mètres, les gorges de la Cesse et du Briant, Minerve est classée parmi les plus beaux villages de France et est concernée par une

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6163b52b1669d540ac7baa57

Appel

8 juin 2010

8 juin 2010

à une température supérieure à 300 °, sinon enflammées, et qu'il était également inévitable que des étincelles traversent les chenaux défectueux et que des gouttes d'acier en fusion se détachent des lèvres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90955

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Au cours des mois de juillet et août 2006, elle a pu observer sur la carrosserie de certains véhicules des gouttes de produit clair et la présence de limaille provoquant des points de corrosion.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68e4a067cfbd3050592a134c

Appel

5 octobre 2025

5 octobre 2025

FABERT, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Hélène BAJEUX, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01051 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOJT

Source officielle
CA

2 e chambre civile

64c0b8f3a67f3dd969e54fcf

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

SAS ONCE UPON A VINE C/ SAS HILLEBRAND GORI FRANCE Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL

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CA

Chambre 1-3

63d3798dd1bc2605de4b4695

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

HÔTELIÈRE MEYERBEER domiciliée [Adresse 4] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Ladislas FRASSON-GORRET de la

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CA

Rétention Administrative

68f9b8300a84a5e5f00216a9

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01114 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GORE

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CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92879

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Représenté par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assisté sur l'audience par Me Ladislas FRASSON-GORRET de l'Association FRASSON-GORRET Avocats, avocat au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94480

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

Son traitement selon ses déclarations est composé de 100 gouttes de Loxapac par jour, 25 gouttes de Théralene le soir, 3 comprimés de Concerta et de 7 comprimés de Séresta.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921f4

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

demande du locataire tendant à la diminution du loyer ou des charges, et/ ou à la résiliation du bail, et/ ou à des dommages et intérêts en raison de trouble de jouissance Grosse délivrée Me GOUT, avocat

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CA

Chambre civile

63bfb2fb5e2fbe7c90043752

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

DEFI MAT DOUSSAUD GS/MLL demande en garantie des vices cachésou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Grosse délivrée à Me Martine GOUT

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CA

Chambre sociale

67ef6e1847c7caf29d4c4f07

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DE LA MAZE, demeurant [Adresse 9] représentée par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Madame [B] [I] née en à , demeurant [Adresse 9] représentée

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