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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
6163b7feb88d7e4ae5cfe394
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Odile BLUM, conseillère Monsieur Bernard SCHNEIDER conseiller désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président pour compléter la chambre Greffière , lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE
Source officielleCour d'Appel
Madame Béatrice X... épouse Yc/Madame Pascale Z
6253cc7fbd3db21cbdd9046b
26 mars 2013
26 mars 2013
Défenderesse au référé, Représentée par Maître MALAUZAT, avocat de la SCP GOUT-DIAS, 3o- Monsieur Valéry B... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90221
5 février 2013
5 février 2013
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Marie-Hélène X... ... 29940 LA FORET FOUESNANT non comparante ayant pour avocats Me FRESNEL et le cabinet GOURVES d'ABOVILLE ET : ASSOCIATION TUTELAIRE
Source officielleChambre 1-2
6532197d9e4ea48318f5a91b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ladite parcelle est constituée d'un lac, dit 'gour', dont les berges s'effondrent progressivement depuis l'année 2014.
Source officielle1ère chambre
6528df7eaaebb88318fda60c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES ETMATERIEL Grosse délivrée le 12/10/2023 à Me Morgan LE GOUES à Me Philippe PERICCHI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
670a1176f178dc2492b0fba4
11 octobre 2024
11 octobre 2024
0006, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 12] [Localité 5] Représentée et assistée de Me Renaud GOURVES
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d9f
15 décembre 2014
15 décembre 2014
A demande d'indemnisation pour enrichissement sans cause Grosse délivrée à Me ARMAND et Me COURTET-GOUT, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 15 DECEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d67f
7 février 2011
7 février 2011
et des résidents, mission accrue du fait de l'absence du directeur en congé annuel, un résident est sorti de l'établissement par la porte principale, sans contrôle ; malgré son absence à l'heure du goûter
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f63
30 novembre 2006
30 novembre 2006
délibéré au 30 Novembre 2006 1 RG : 2005/5142 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur ROUX, conseiller, Monsieur GOURD
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89478
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Patrice C... décidait en accord avec le crossmed d'amener grâce à l'annexe le blessé à terre au port des Goudes ; qu'il s'écoulait un délai de 28 mn entre l'appel VHF du Revatua et la prise en charge du
Source officielleRETENTIONS
635236d38c924eadffcc482b
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Il réitère cette identité devant la cour sauf à prononcer le nom comme Gour. Dans le cadre de cette procédure l'intéressé sera nommé [V] [K] .
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01263_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 27 avril 2022, la SA Créations Fusalp, représentée par Me Gour, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de lui accorder le remboursement
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91673
28 mai 2014
28 mai 2014
MJ-iB bornage Grosse délivrée SCP GOUT-DIAS, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 28 MAI 2014 --- = = oOo = =--- Le vingt huit Mai deux mille quatorze
Source officielleRétention Administrative
68e743233940dd585f4f762e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah PETIT, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01057 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOKR
Source officielleRétention Administrative
6902ff1d1e4ff47a82fa33b2
28 octobre 2025
28 octobre 2025
, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sylvie AHLOUCHE, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01146 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOUN
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6ec
19 février 2008
19 février 2008
composée de : Madame Pascale GIROUD, Présidente Mme Odile BLUM, Conseiller Mme Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, Conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163cdb5a4f434918a1e5251
19 mai 2010
19 mai 2010
composée de : Mme Marie Pascale GIROUD, présidente Mme Odile BLUM, conseillère Mme Marie Hélène GUILGUET PAUTHE conseillère qui ont en délibéré Greffière , lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b27c
23 novembre 2007
23 novembre 2007
composée de : Monsieur Jean- Paul BETCH, (faisant fonction) Mme Odile BLUM, Conseiller Monsieur Jean- Claude SEPTE, Conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Marie- Claude GOUGE
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da72
30 mars 2011
30 mars 2011
.-19800 GIMEL LES CASCADES représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Maître GOUT, avocat au barreau de CORREZE INTIMÉE --- = = oO § Oo = =--- Communication a été
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92473
28 mai 2015
28 mai 2015
rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SARL JP BOUILLAGUET ET ASSOCIES Architecte, demeurant 2 Montargis-19700 SEILHAC représentée par Me Martine GOUT
Source officiellePage 7 sur 86