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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c957
27 mars 2008
27 mars 2008
INTIMÉE : SAS CABINET DE GESTION GUY Z... - A... B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ace
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Guy X... C/ M. Gwenael X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d1
21 février 2008
21 février 2008
Guy Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f593
2 mai 2012
2 mai 2012
Vu l'appel formé le 6 avril 2011 par la société GEORGES BAJAT TAILLEUR et monsieur Guy X..., Vu les conclusions de la société GEORGES BAJAT TAILLEUR et de monsieur Guy X... signifiées le 5 juillet 2011
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862c2
10 avril 2002
10 avril 2002
même décision a : déclaré recevable la constitution de partie civile de Guy Claude TIMIN Y..., déclaré X...
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f3
9 mars 2006
9 mars 2006
BACOU Guy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93437
8 juillet 2016
8 juillet 2016
né le 14 Mai 1994 à SFAX (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 06/07/2016 à 14 heures 26 par télécopie, par Me El Hadji Baye Ndiaga GUEYE, avocat ; A l'audience publique du 7
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47c
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Guy, en ses conclusions oralement développées ; Z... Guy, Z... Nadia et D... D...
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a62
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Antoine Guy Robert X...
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02439_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mai 2023, l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, représentée par la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ade
8 novembre 2001
8 novembre 2001
Par courrier du 22 mai 2000, Guy X... a fait part de son intention de se retirer de la société.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8549d
22 juin 2001
22 juin 2001
Guy X... a interjeté appel de cette décision, le 16 mai 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c897
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Guy Y... est décédé le 6 mars 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e60
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Guy Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a22
3 septembre 2001
3 septembre 2001
C'est en cet état de la procédure que Gérard X..., Guy FLUCHERE et la CFDT ont comparu devant la Cour le 19 février 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a63
3 septembre 2001
3 septembre 2001
C'est en cet état de la procédure que Gérard X..., Guy Y... et la CFDT ont comparu devant la Cour le 19 février 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e87
1 février 2007
1 février 2007
Guy né le 21 Décembre 1960 à CASABLANCA (MAROC), de Charles et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b381
25 mars 2008
25 mars 2008
les factures et Guy travaillé, - il manque une partie des postes hors gros oeuvre par Guy, - il n' a jamais occupé la maison de façon continue ni de façon privative et exclusive, mais seulement un jour
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f2a0
7 mars 2012
7 mars 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Guy Xavier X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8920e
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Guy Y... sera condamné à lui payer.
Source officiellePage 7 sur 240