membres du personnel, une des personnes jouant le sketch qui se voulait comique, a visé la fille de Madame [D] en disant « Madame [B] est bien embêtée avec sa fille de 16 ans ; il paraît qu'elle fume du haschi

HACHID, greffier lors du prononcé. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES M.

HACHID COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Françoise FROMENT : PRESIDENT DE CHAMBRE Claire MONTPIED : CONSEILLER Françoise MARQUANT : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à

HACHID, greffier lors du prononcé Faits et procédure M.

par Me Yves COUROUX de la SCP COUROUX/ SILO-LAVITAL (TOQUE 38), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Raymond X... ... 97190 GOSIER Représenté par Me MIGNOT substituant Me Laurent HATCHI

Demeurant [Adresse 2] Régulièrement convoqué, comparant, Assisté de Mme [S] [F] [U], interprète en langue anglaise ayant prêté serment d'apporter son concours à la justice, Assisté de Maître HATCHI

CUARTERO, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Sébastien Y... ... ... 97119 VIEUX-HABITANTS Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Laurent HATCHI

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme X... Z... née Y... a cessé son activité pour maladie le 4 août 2000. Mme X...

--- Les époux Z... sont les parents de Léane née le 5 septembre 2009 et de Noam né le 7 juin 2011 ; Suite au placement en garde à vue de Mme Z... le 7 février 2012 pour avoir porté des coups de hachoir

Ce certificat mentionnait : "Sciatalgie gauche (suite port de charges le 17/11/2016) [Etablissement 2] à la hanche du grand fessier gauche - Kinésithérapie traitement".

Elle s'est cassée la hanche à l'hôpital et a été opérée. A l'hôpital, ils pensent qu'elle est désorientée mais elle marche pour sa rééducation.

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS ET PROCÉDURE Jérôme X... est entré au service de la société SA CABINET MARECHAL en qualité de négociateur immobilier le 1er janvier 1995, sa rémunération étant exclusivement

HACHID, greffier lors du prononcé Vu l'appel régulièrement interjeté par Paul X... d'un jugement prononcé le 23 novembre 2004 par le conseil des prud'hommes de Lens qui, statuant sur les demandes qu'il

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS ET PROCEDURE La société à responsabilité limitée FOURE LAGADEC relève pour son personnel de la convention collective des industries métallurgiques de la région dunkerquoise

Monsieur [K] [S] [L] [M], sis « Résidence Mississippi », Rue du Lagon Oyster Pond 97150 Saint-Martin assisté de Madame [H] [Z], interprète en langue espagnole comparant, assisté de Maître Laurent HATCHI

passeport numéro GV4647784) se déclarant hébergé chez Wesley Acajou 97232 LE LAMENTIN assisté de Mme [V] [H] épouse [U] dit [I], interprète en langue créole, comparant, assisté de Maître Laurent HATCHI

EPOUSE Y... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Laurent HATCHI (Toque 44) substitué par Maître ZOPPI, avocat au barreau de la Guadeloupe Maître Marie-Agnès Z... ès qualité de mandataire

HACHID, greffier lors du prononcé Vu l'appel régulièrement interjeté par Philippe TIERSEN d'un jugement prononcé le 13 octobre 2005 par le conseil de prud'hommes de Lannoy qui, statuant sur les demandes

HACHID, greffier lors du prononcéFaits et procédure;De 1991 à 1997, la société FONDERIES FRANCAISES DE CHAUFFAGE a acquitté la C.S.G. et, à compter du 1er janvier 1996, la C.R.D.S. sur les salaires de

HACHID faisant fonction de greffier aux débats.