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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
61629bbbeaaf44d62f53e91d
30 mai 2013
30 mai 2013
A cette demande, il a été répondu que les règles de sécurité interdisent d'utiliser des ASSETS non IBM/SDDC.
Source officielleChambre sociale 4-4
66fe358491b69e88a370ff35
2 octobre 2024
2 octobre 2024
France de payer les cotisations afférentes aux rappels de salaire au contrat collectif de retraite par capitalisation souscrit par la Compagnie IBM France ; - Ordonner à la Compagnie IBM France la remise
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA05055_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Rameix-Seguin, représentant la société IBM France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre sociale
64379dcf9477fe04f5cc649c
12 avril 2023
12 avril 2023
De ce fait, conformément aux procédures en vigueur cet incident a été déclaré auprès de la sécurité mondiale d'IBM.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162af1f9547460d26ddb6eb
20 février 2013
20 février 2013
[S] par le GIE des Hôtels Ibis et renvoyé ces parties devant le conseil des prud'hommes de Paris, - renvoyé l'examen au fond de la procédure de licenciement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e12
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Parmi ces marques, figurent les marques verbales ou semi-figuratives ACCOR, IBIS, HOTEL IBIS, IBIS ACCOR HOTELS, FORMULE 1, HOTEL FORMULE 1, HOTEL F1, ETAP, ETAP HOTEL, NOVOTEL, SOFITEL, MERCURE, THALASSA
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b3
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Parmi ces marques, figurent les marques verbales ou semi-figuratives ACCOR, IBIS, HOTEL IBIS, IBIS ACCOR HOTELS, FORMULE 1, HOTEL FORMULE 1, HOTEL F1, ETAP, ETAP HOTEL, NOVOTEL, SOFITEL, MERCURE, THALASSA
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941d7
20 septembre 2018
20 septembre 2018
IBK des droits de licence pour un montant forfaitaire annuel de 10.000 francs suisses ainsi qu'à acheter exclusivement à sa cocontractante les matériels afférents au logiciel et qu'en 1990 le bureau IBK
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE03898_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
leur intérêt à agir ; - le jugement est suffisamment motivé ; - l'arrêté du 29 mars 2018 est suffisamment motivé ; - l'état de l'immeuble nécessite des travaux de grande ampleur ; la société IBC
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdad73bcc85d769d11dad14
16 mai 2019
16 mai 2019
Le 24 mars 2000, la société IBM FRANCE l'a informé du transfert de son contrat de travail auprès de la société ALTIS SEMICONDUCTOR.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
644cb52256c9f0d0f8b6f1a1
28 avril 2023
28 avril 2023
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/05187 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MP7Y [L] C/ GIE GIE DES HOTELS IBIS BUDGET ET HOTELF1 APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielle2ème Chambre
64a50cf0b8594705dbfccc2f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
En outre, la société FINAREA ne jouissant pas de la majorité au conseil de direction, elle ne dispose d'aucune maîtrise sur la stratégie d'IBL Groupe.
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ef5
17 janvier 2002
17 janvier 2002
de ce jugement, la société IBB (conclusions d'appelant nä 2 - 11 juin 2001) reprend ses moyens de procédure et de fond, vainement invoqués en première instance, soit dans l'ordre: - pour la procédure:
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162c1ca34defd4c4b3b460e
31 janvier 2013
31 janvier 2013
société DOSSARD 51 expose qu'à l'origine elle avait conclu, le 15 octobre 2003, par le truchement de Monsieur [Y], représentant la société STAR BUREAUTIQUE, et se prétendant mandataire de la société IBM
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61629bb1eaaf44d62f53e837
31 mai 2013
31 mai 2013
d'équipements et de services afin de permettre aux fournisseurs de ces produits d'avoir accès aux débouchés constitués par les établissements exploités sous les marques de la société Accor dont les hôtels Ibis
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00208_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Toulouse d'annuler la décision du 16 novembre 2021 par laquelle la directrice des ressources humaines du centre hospitalier de Millau a rejeté la réclamation formée le 8 juin 2021 par le " Collectif des IBODE
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. SODIVALc/S.A
6253ca4bbd3db21cbdd8a96b
21 janvier 2008
21 janvier 2008
IBM FRANCE FINANCEMENT Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 mars 2006
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03798_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
, à exercer exclusivement en bloc opératoire et étant rémunérés selon une grille indiciaire spécifique plus favorable que celle s'appliquant aux ISG intégrant la NBI ; - le versement de la NBI aux IBODE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03799_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
, à exercer exclusivement en bloc opératoire et étant rémunérés selon une grille indiciaire spécifique plus favorable que celle s'appliquant aux ISG intégrant la NBI ; - le versement de la NBI aux IBODE
Source officielle6e chambre
5fddbeac4dd9d264ebec8642
26 juillet 2018
26 juillet 2018
Des meetings ont lieu chez le client au plus haut niveau d'IBM France dans le cadre de la relation IBM-BNPP, et ne concerne pas que le logiciel, ni le logiciel Blue.
Source officiellePage 7 sur 27