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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e608
8 août 2011
8 août 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 08 Août 2011 APPELANTE : Mme Isabelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec80
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Le 19 mai 2010 Mme Isabelle Y... a régulièrement interjeté appel du jugement du Conseil de prud'hommes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6979d649cdc6046d47f578ef
27 janvier 2026
27 janvier 2026
DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 - N° du dossier 314049 Monsieur [C] [L], représenté par Me Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 - N° du dossier
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb4f8541312a816c596
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c3c
10 décembre 2003
10 décembre 2003
./ Lionel Y..., Laurence Y... épouse A..., Isabelle Y... épouse B.... RG N : 02/00179 - A A... A... E X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d281
14 septembre 2009
14 septembre 2009
La SARL IZA représentée par sa gérante, Isabelle Y..., a signé, concomitamment, un contrat de gérance libre avec la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES X...
Source officielleChambre sociale 4-1
69facb53cdc6046d47be3b95
5 mai 2026
5 mai 2026
: Me Alexandre DERKSEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 3222 - N° du dossier E000EPG1 Intimées : S.E.L.A.R.L. [1], représentée par Me Carine Pecou, représentant : Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77c0d808eb34e455862
11 juillet 2024
11 juillet 2024
RG 24/01046 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOJV dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [N] [L] né le 27 février 1971 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
6031fb8e7f2f1533e7dd751d
24 mai 2018
24 mai 2018
Madame Isabelle Y... épouse X... née le [...] à Arras (62000) - de nationalité Française demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0bc
7 février 2012
7 février 2012
Mars 1965 à La Lande de la Rennais -Isabelle Z... née le 11 Mai 1966 à La Rennais en Betton. De l'union de Mme Isabelle Z... et M.
Source officielle18e Chambre B
6035984433d634bc82c3492e
25 mars 2016
25 mars 2016
APPELANTES SARL CASTELLANO COMPAGNIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Isabelle RAFEL, avocat au barreau de MARSEILLE SARL CASTELLANO PEINTURES, dont le siège social
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e5
6 novembre 2008
6 novembre 2008
d'Inscription au Répertoire Général : 08 / 00429 Décision déférée à la Cour : JUGEMENT rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGES en date du 06 Décembre 2007 PARTIES EN CAUSE : I-Melle Isabelle
Source officielleRéférés
655c57eb05869c8318f0a7a8
25 octobre 2023
25 octobre 2023
La SCI ISATELLE et la SCI PIU DE MONTE font valoir que Monsieur [T] [S] n'a pas procédé à l'exécution de la décision rendue, malgré leurs sollicitations réitérées.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69fd7d32cdc6046d4704346b
7 mai 2026
7 mai 2026
Suivant jugement en date du 17 juin 2024, auquel il y a lieu de se référer pour un exposé exhaustif du dispositif s'agissant du rappel de mentions légales, le juge des contentieux de la protection a :
Source officielleChambre-1 civile et com.
69f195bbcdc6046d47ed704e
28 avril 2026
28 avril 2026
registre de commerce et des sociétés de REIMS sous le numéro 801.278.961, prise en la personne de son représenant légal en exercice, domicilié [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea00
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Isabelle Y... a présenté le 3 janvier 2011, une requête en divorce.
Source officielleHospitalisation D'office
64f17f2092dd7fd9692bbcfc
31 août 2023
31 août 2023
, avocate générale près la cour d'appel de Grenoble, qui a fait connaître son avis le 25 août 2023 DEBATS : A l'audience publique tenue le 31 août 2023 par Isabelle DEFARGE, conseillère déléguée
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b48
9 octobre 2013
9 octobre 2013
P 5000014 77930 PERTHES EN GATINAIS SCP BRUNO Y...ET ISABELLE Z...ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP BRUNO Y...ET ALAIN X... ... 77930 PERTHES EN GATINAIS Représentés par Me Hervé-Bernard KUHN, avocat
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a47
12 avril 2024
12 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87779
8 septembre 2005
8 septembre 2005
-domicile élu chez Maître GUERIN Isabelle - demeurant 22 rue de Bel Air - 49000 ANGERS.
Source officiellePage 7 sur 733