Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93148
11 avril 2016
11 avril 2016
Jacques X..., Mme Marie-José X... épouse Z..., M. Patrick X..., Mme Stéphanie X..., M. Sylvain X..., M. Vincent X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d1
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
Monsieur F... Jacques, le 18 Octobre 2007c/Madame D
6253cae6bd3db21cbdd8c6c2
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Jacques né le 20 Mai 1951 à TOULOUSE (31) de Robert et de B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9079e
19 juin 2013
19 juin 2013
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92952
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Jacques X... les sommes de : - 1 440, 86 ¿ d'indemnité compensatrice légale de préavis et 144, 08 ¿ de congés payés afférents, - 384 ¿ d'indemnité légale de licenciement avec intérêts au taux légal
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a435
21 février 2008
21 février 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FÉVRIER 2008 MZ No 2008 / 138 Rôle No 07 / 00927 MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90522
10 avril 2013
10 avril 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9013d
16 janvier 2013
16 janvier 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 décembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85747
25 septembre 2001
25 septembre 2001
MININ C/ Jacques X..., S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911cc
26 février 2014
26 février 2014
Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9c3
31 juillet 2008
31 juillet 2008
Jacques X... né le 15 Janvier 1952 à NOUMEA (98800) demeurant ... représenté par la SELARL DE GRESLAN-BRIANT, avocats Mlle Paule X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8cccd
10 novembre 2008
10 novembre 2008
Jean-Jacques X... soutient que Maître Y... lui devait un devoir de conseil renforcé compte tenu tant de son inexpérience évidente que des circonstances particulières de la vente.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8e
8 septembre 2011
8 septembre 2011
RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE-SAISINE D'OFFICE No MINUTE : No RG : 11/ 03980 Jugement (No 09/ 6774) rendu le 18 Novembre 2010 par le Cour d'Appel de DOUAI REF : CA/ LL APPELANT Monsieur Jacques-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870d3
20 janvier 2005
20 janvier 2005
Monsieur Jacques X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cee7
1 février 2007
1 février 2007
Jacques X..., - à tout le moins de débouter M. Jacques X... de ses demandes, - constater que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891fe
19 juin 2007
19 juin 2007
Monsieur Jacques X... sera par ailleurs condamné à payer à la SA POLYCLINIQUE DE LA LOUVIERE la somme de 7. 500 euros à titre d'indemnisation des frais, non compris dans les dépens, que celle-ci a engagés
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd5
17 novembre 2006
17 novembre 2006
Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37c
22 février 2008
22 février 2008
Jacques et F...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91613
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Par arrêt en date du 16 décembre 2008 cette cour a notamment : - fixé la pension alimentaire due au titre du devoir de secours par Jacques X... à la somme de 3. 500 euros par mois ; - condamné Jacques
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd4788a4cb24afc3911f89
21 septembre 2018
21 septembre 2018
Le 24 juin 2010, Jacques X... a été classé en invalidité 2ème catégorie à compter du 1er juin 2010.
Source officiellePage 7 sur 364