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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90053
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Johann Y... ; Entendus M. Johann Y..., Me Emmanuel LUDOT avocat au barreau de Reims assistant M. Johann Y..., Me C.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cab
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Johann X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9122d
4 mars 2014
4 mars 2014
Johann X... C/ Me Sandrine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9347a
13 juillet 2016
13 juillet 2016
A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No31 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 16/00033 13 Juillet 2016CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Johnny
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c138
9 août 2022
9 août 2022
[H] [T] Société SCEA [U] Copie delivree (LS): le à : INDIVISION [LJ] [U] GFA DE GUILLEC JOHN DEERE FINANCIAL (2) [K] [D] STE FINANCO SAS FAURE SAS SOFIMAT CREDIT AGRICOLE Copie
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86068
14 mars 2002
14 mars 2002
En mai 2001, pour des raisons professionnelles, Johanne X... s'est installée en Suisse, à Genève, avec l'enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edcc
21 novembre 2011
21 novembre 2011
La grand-mère paternelle, retraitée, quant à elle s'occupe de Johanne tous les lundis de ces mêmes semaines paires dans les mêmes conditions.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f107
20 février 2012
20 février 2012
Johann X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d802
28 février 2011
28 février 2011
Y... à payer à Mme X... une pension alimentaire mensuelle indexée de 150 € au titre de l'entretien et de l'éducation de l'enfant Joan.
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa7a
5 juillet 2012
5 juillet 2012
au barreau de Nîmes) APPELANT SAS TURINI AUTO Société TURINI AUTO, SAS au capital de 620.000 €, immatriculée au RCS de Nîmes sous le No 410 276 455, dont le siège social est sis Km Delta, Rue John
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6710aa65be64d7e5102450da
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[P] [O] né le 01 Août 1983 à Moldavie de nationalité moldave Ayant pour conseil choisi Me Camille Vannier, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, substitué à l'audience par Me John Bingham, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20c
27 mai 2009
27 mai 2009
C/ CPAM DE LA HAUTE-SAONE, SOCIETE D'ASSURANCE MACIF CENTRE EUROPE, Johan Z..., MUTUELLE PRO BTP PARTIES EN CAUSE : Madame Christine X..., épouse Y..., prise en son nom personnel et ès qualités
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90995
6 septembre 2013
6 septembre 2013
-2- Le 20 mars 2011, à la suite du décès de Monsieur Johnny X... survenu brutalement le 22 novembre 2010, Madame Karine Y...sa compagne et mère de leur enfant Rose née le 31 janvier 2010 a fait les
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e2f
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Pascal X...et Mme Joëlle Y..., fixé à la somme de 150 euros par mois, la part contributive du père à l'entretien et l'éducation de l'enfant Johanne, née le 25 août 1990. Saisi par requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea48
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Jorn Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da2f
29 mars 2011
29 mars 2011
Johann Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c74
21 décembre 2015
21 décembre 2015
Johnny X... Mme Séverine Y..., MINISTERE PUBLIC Melle Déborah X...
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c91a3df3eafe9fcf075e12
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DECISION Suivant contrat de crédit-bail n°85140176487 du 17 mai 2016, la SAS De Lage Landen Leasing a consenti à la SCEA [I], gérée par Mme [P] [I], épouse [V], la jouissance d'un tracteur John
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc5b
10 avril 2008
10 avril 2008
John X... C / Elizabeth Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a76
18 novembre 2015
18 novembre 2015
John Fredrick X..., Mme Julie Anne Z...épouse X... C/ Me Annie A... P-L. P/ E.
Source officiellePage 7 sur 87