Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6 (Etrangers)
66177da4e5d80f0008c2e73e
10 avril 2024
10 avril 2024
A l'audience, Monsieur [C] [I] assisté de son conseil a indiqué qu'il venait du Danemark quand il a été arrêté à KEHL. Il a précisé en avoir 'marre' de rentrer et sortir de prison.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03349_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
B et dont le siège est à Kehl en Allemagne et un véhicule acquis auprès de la société belge Imexso.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163c2b91a5f0a71dc3c9129
7 avril 2010
7 avril 2010
Société OPHTALMIC B & T agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 10] représentée par la SCP MOREAU, avoués à la Cour assistée de Me KESSLER
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02822_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Kessler et Queinec représentant la préfète de la Drôme. La clôture d'instruction a été reportée au 9 novembre 2022 à 12 heures et les parties en ont régulièrement été informées.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163a6161d97f2f687d913a9
22 février 2011
22 février 2011
[K] [E] antérieur à la démission de ce dernier ; que l'appelante apporte d'ailleurs la preuve qu'il a d'abord été embauché, par contrat du 18 juin 2010, par la société KEPLER CAPIAL MARKESTS ; que la référence
Source officielleChambre sociale
64a7b24e3bcaf505db696af2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Sur le chantier Tagore à [Localité 3] Sur le chantier Keller à [Localité 3]'». Il communique également la première page des contrats à durée indéterminée de chantier de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL00808_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 septembre 2022 et 17 novembre 2022, et un mémoire du 8 octobre 2025, la commune de Mons, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête de Toulouse
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01373_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01384_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03330_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés respectivement les 13 juillet 2021 et 21 mars 2022, Mme D, représentée par Me Keller, avocat, conclut au rejet de la requête et au versement de la somme de 2 000
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03366_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
B, représenté par Me Keller, avocat, conclut au rejet de la requête et au versement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03368_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés respectivement les 13 juillet 2021 et 21 mars 2022, Mme D, représentée par Me Keller, avocat, conclut au rejet de la requête et au versement de la somme de 2 000
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA02345_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2024, présentée par Me Keller, la Société CEGELEC LORRAINE ALSACE, venant aux droits de la société CEGELEC NORD EST, demande à la Cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01371_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01374_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01375_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01376_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01378_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01379_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01494_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 septembre 2022, le président du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande
Source officiellePage 7 sur 13