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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch civ. 1-4 construction
679874405b6b52f3e4a430af
27 janvier 2025
27 janvier 2025
au barreau de PARIS, vestiaire : D0066 Société AREAS DOMMAGES [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Marie-laure ABELLA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443 Plaidant : Me Kérène
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fdb7b064d4c3f5966928868
1 mars 2019
1 mars 2019
Corinne THIERACHIE, avocat au barreau de PARIS, toque : K 126 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Janvier 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03650_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Kerrien substituant Me Collet
Source officielle2ème chambre
6799c4285331f58c9ee86ee8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
CAVAN MINISTERE PUBLIC Représenté lors des débats par Monsieur KERN, qui a fait connaître son avis.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01778_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 26 septembre 2022 et le 31 juillet 2024, la commune de Sermamagny, représentée par Me Kern, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 2 000 euros
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02760_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 mars 2024, la commune de Garges-lès-Gonesse, représentée par Me Kern, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 500 euros soit mise à la charge
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603640966e39b9a2631d5e62
25 novembre 2015
25 novembre 2015
cabinet SYGERIM, SIRET 321 058 059 00023, ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 assisté par Me Kérène
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6516703c788aac83189ea909
6 septembre 2023
6 septembre 2023
: Jugement du 12 Janvier 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/07944 APPELANT Monsieur [D] [L] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Marie-ange KEREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fdb08e8ec687b9d4f4a06f0
19 avril 2019
19 avril 2019
barreau de PARIS, toque : E2146 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sylvie KERNER-MENEY
Source officielle6e Chambre D
6035d68e9eef463d48472599
17 février 2016
17 février 2016
Date naissance 2] 1936 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pascale PENARROYA-LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Paul KERE
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c66
29 octobre 2013
29 octobre 2013
né le 07 Octobre 1982 à ORSAY (91400) ... 22480 KERIEN Représenté par la SCP BREBION CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Eliane GAVARD-LE DORNER, Plaidant, avocat au
Source officielleChambre Commerciale
6883112b4d9076bf079c22d5
24 juillet 2025
24 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/07/2025 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN Me Cécile KERNER la SCP SOREL & ASSOCIES ARRÊT
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fd99d2a4d206f8faaa11f65
20 décembre 2019
20 décembre 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02134_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 août 2022 et le 10 février 2023, la communauté de communes du Sud-Territoire et la commune de Delle, représentées par Me Kern
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fd9cabc9c834f03b766c57b
22 novembre 2019
22 novembre 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.
Source officielleChambre 1-3
680c6dbdfe1a38d696f20f54
25 avril 2025
25 avril 2025
Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jean-philippe MONTERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant et assistée de Me Kérène
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00363_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Mme B A, née le 1er janvier 1962 à Keren (Erythrée), de nationalité érythréenne, est entrée irrégulièrement en France et s'y est maintenue sans être munie des documents et visa exigés par les textes en
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7c4
21 mai 2012
21 mai 2012
Représentée par Me BETTENFELD (avocat au barreau de METZ) INTIME : Monsieur Jean Pierre X... ... 57290 SEREMANGE ERZANGE Représenté par Me MUNIER (avocat au barreau de THIONVILLE), substitué par Me KERN
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02631_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Kern pour Mme et M. A et de Me Huck pour la commune de Belfort. Mme et M. A ont produit une note en délibéré, enregistrée le 7 mai 2025.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00522_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 29 mai 2024, le 28 juin 2024 et le 29 juillet 2024, la commune de Saint-Loup-sur-Semouse, représentée par Me Kern de la société Aedilys Avocats, conclut au rejet
Source officiellePage 7 sur 12
KERENCIA
27/08/2026
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COMPAGNIE DE KERENGRIMEN
27/08/2026
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Kerenor Capital
21/08/2026
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KERENET
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