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1 632 résultats pour « Keren »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137250dcd5801467741a930

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 avril 2006), statuant en matière de référé, que la société Mag systèmes qui avait pour objet la distribution et la maintenance des produits de la société suisse Kern

Source officielle

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CC

soc

613722fdcd58014677404167

Cassation

10 décembre 1997

10 décembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 96-60.464 formé par la société Kermen Manutention, dont le siège est ..., II

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00510

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

La société Kern père et fils a déclaré deux créances au passif.

Source officielle
CC

civ2

6137231bcd58014677405877

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

en son établissement de Lunery, 18400 Saint-Florent-sur-Cher, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1996 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre, audience solennelle), au profit de la société Kern

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100289

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

[C], de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société Kermène, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2018-11

droit financier

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Société Keren Finance — 300 000 €

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

61372423cd58014677412c07

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

X... faisant valoir comme élément de subordination l'obligation du marquage du véhicule de l'exposant aux armes de la société et la livraison d'enveloppes "sensibles" Kermene constituant un travail supplémentaire

Source officielle
CC

comm

6137237acd5801467740a468

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

siège est Postfach 10.29.69., 25000 Kassel (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1997 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Kern

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68d37d752e40a40d5ce9959e

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

la société Kelen Bauck aux entiers dépens dont frais de greffe.

Source officielle
CC

civ2

613724d2cd58014677418a54

Cassation

16 novembre 2006

16 novembre 2006

qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Aon SGEA ; Met sur sa demande la société Swiss Life, hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Kermene

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2018-14

droit financier

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Société Keren Finance SAS et MM. A et B — 920 000 €

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

61372214cd580146773fa0cc

Cassation

22 mars 1994

22 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kern, (anciennement société Fers et métaux

Source officielle
CC

soc

613724f2cd58014677419b0d

Cassation

31 octobre 2007

31 octobre 2007

X... a été embauché le 18 novembre 1998 par la société Keren-Eben technologies aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Groupe informatique scientifique et technique (GIST), en qualité d'ingénieur

Source officielle
CC

civ2

61372371cd58014677409dd2

Cassation

16 mars 2000

16 mars 2000

X... a demandé à un juge de l'exécution de donner mainlevée de la mesure conservatoire qu'autorisée par ordonnance, la Banque Worms avait pratiquée à son encontre sur les parts sociales de la SCI du Kéran

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00223

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

dont le siège est [...] , 2°/ à la société S... et B..., société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Keres

Source officielle
TJ

JLD

6a15eb7ccdc6046d4705dff6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[V] [S], à LE PREFET D’ILLE ET VILAINE, à M. le Procureur de la République, à Me Nicolas KERRIEN, avocat choisi ou de permanence ; Vu notre procès-verbal de ce jour ; Vu l’absence en l’état d’une salle

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400f6d

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Jean-Paul X..., demeurant "Les Airelles", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1993 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Kermene, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

civ2

6137251acd5801467741afe2

Cassation

25 octobre 2007

25 octobre 2007

X..., puis, le 7 juin 1999, une tendinopathie de l'épaule gauche constatée le 30 mars 1999 par certificat médical, son employeur, la société Kermene (la société), a saisi la juridiction de sécurité sociale

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741ff05

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

subordination hiérarchique et disciplinaire de leur employeur, ce qui ne serait pas conçu si celui-ci avait été une entreprise de travail temporaire ; qu'ils soulignent que chez SOCOPA ainsi que chez KERMENE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100369

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

leurs enfants [M], [A] et [H], tous domiciliés [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2014 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Kermené

Source officielle