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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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22 novembre 2006
. ; une voix off intervenant après une interview d'une personne ayant payé sa coupe de cheveux au moyen de 20 kilos de papier, précise cette nouvelle monnaie a donné un nouveau souffle à la région et beaucoup
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00260_20241115
15 novembre 2024
déclaré inapte à son emploi de magasinier cariste, le reclassement de l'intéressé ne pouvant intervenir que sur un poste de travail sans conduite de chariot élévateur, ni port de charges de plus de cinq kilos
Pôle 6 - Chambre 9
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22 mai 2019
d'exemples, les achats suivants : - 4 poteaux d'accueil ; - 7 réchauds à gaz ; - 1 caisse numérique Sharp ; - 30 protèges menu ; - 170 litres d'huiles ; - 750 feuilles d'algues pour sushis ; - 138 kilos
Chambre 1-1
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23 avril 2019
base de la pomme Granny, soit environ 250 tonnes, - un prix minimum de 0,20 centimes par kilo pour la deuxième catégorie de pommes Granny, d'un calibre plus petit, dans l'attente fin janvier d'un
Pôle 6 - Chambre 6
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4 juillet 2018
née le [...] à Kigali (Rwanda) représentée par Me Amalia Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1359 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Avril 2018, en audience publique
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9 juillet 2020
qu'en l'espèce, l'intimé a précisé dans le questionnaire que lui a adressé la caisse, dans le cadre de son enquête, que, le 10 août 2016, vers 11 h 50, la roue du chariot, pesant entre vingt et trente kilos
9ème Ch Sécurité Sociale
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1 avril 2026
Taille à 177 cm et poids de 81 kilos. Etat général non décrit. Attitude antalgique épisodique, avec antéflexion à la marche. Pas de gêne en position assise. Discrète gêne au passage en procubitus.
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2 octobre 2008
contester la licéité de son licenciement qui est intervenu à l'issue d'une seule visite médicale qui en outre l'a déclaré apte à reprendre ses fonctions, sous réserve du port de charges de plus de 50 kilos
9e Chambre A
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27 mars 2015
aux fonctions d'aide soignante de nuit par le médecin du travail et un poste de type administratif préconisé avec, comme réserve, 'sans effort physique important, sans port de charge supérieur à cinq kilos
CHAMBRE SOCIALE B
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20 janvier 2023
type le tronc penché en avant/arriére, en rotation droite ou gauche de la colonne vertébrale répétée et/ou prolongée dans Ia journée de travail ; / Pas de manutention manuelle de charge de plus de 3 kilos
Pôle 6 - Chambre 10
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2 novembre 2023
l'issue de la seconde visite du 17 octobre 2014, le médecin du travail a conclu à une inaptitude au poste de chauffeur PL, et à un possible reclassement à un poste sans manutention de charges de plus de 5 kilos
6253c8f2bd3db21cbdd86c6f
10 novembre 2003
effectivement récoltée, conséquences qui justifient que des dommages et intérêts soient alloués à l'appelant ; Qu'il convient de relever à ce titre que l'expert évalue pour la récolte de l'automne 2000 à 545 kilos
Pôle 5 - Chambre 3
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7 septembre 2011
bailleresse ne rapporte pas, par les documents qu'elle produit, la preuve de ce que ladite mezzanine ne répond pas aux normes de sécurité exigibles , la Socotec ayant conclu à une charge admissible de 300 kilos
CHAMBRE 2 SECTION 1
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27 mai 2010
demande à la Cour de dire que la marchandise livrée n'est pas de qualité loyale et non conforme à la commande, de prononcer la résolution de la vente à l'exception du premier camion correspondant à 29.680 kilos
6253c995bd3db21cbdd88b3c
2 novembre 2006
l'objectif officiel du plan de rémunération et sera défini par le calcul suivant : objectif de prise de commande (PDC) x taux de marge brute, pour chacune des catégories, l'employeur définit un PDC en kilo
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02102_20260129
29 janvier 2026
En cinquième lieu, la société a acheté un total de 255 kilos de farine en 2011 contre 141 kilos en 2012, sans que cette évolution, qui n’a pas fait l’objet d’un commentaire du gérant de la société dans
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04505_20221124
24 novembre 2022
Diafounou, dans le cercle de Yélimané (région de Kayes), il ressort des pièces du dossier que, devant la cour nationale du droit d'asile, l'intéressé a allégué, sans convaincre, provenir de la ville de Kidal
4ème Chambre Section 3
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21 avril 2023
[D] souffrait de lombalgies chroniques, de difficultés à rester assis plus d'une heure et qu'il lui était impossible de porter des charges de plus de 10 kilos.
1re chambre sociale
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8 avril 2026
vivant sous le même toit ; Qu'en l'espèce, il est manifeste que l'achat par le salarié, dans un laps de temps rapproché (10 février, 11 février, 14 février, 17 février...) de plusieurs dizaines de kilos
Chbre Sociale Prud'Hommes
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13 avril 2023
[L], adjoint manager au Drive, qui indique que la salariée ne travaillait pas dans les secteurs froids et ne portait aucune charge supérieure à 10 kilos suite à sa reprise du travail à temps plein
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