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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b4f

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

. ; une voix off intervenant après une interview d'une personne ayant payé sa coupe de cheveux au moyen de 20 kilos de papier, précise cette nouvelle monnaie a donné un nouveau souffle à la région et beaucoup

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00260_20241115

Admin. Appel

15 novembre 2024

15 novembre 2024

déclaré inapte à son emploi de magasinier cariste, le reclassement de l'intéressé ne pouvant intervenir que sur un poste de travail sans conduite de chariot élévateur, ni port de charges de plus de cinq kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdacc1d290cea5e5b7fc63d

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

d'exemples, les achats suivants : - 4 poteaux d'accueil ; - 7 réchauds à gaz ; - 1 caisse numérique Sharp ; - 30 protèges menu ; - 170 litres d'huiles ; - 750 feuilles d'algues pour sushis ; - 138 kilos

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdb0799523a3e9bf67ac44f

Appel

23 avril 2019

23 avril 2019

base de la pomme Granny, soit environ 250 tonnes, - un prix minimum de 0,20 centimes par kilo pour la deuxième catégorie de pommes Granny, d'un calibre plus petit, dans l'attente fin janvier d'un

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f5b0c7dd80c1cf3c4d1

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

née le [...] à Kigali (Rwanda) représentée par Me Amalia Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1359 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Avril 2018, en audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd94992

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

qu'en l'espèce, l'intimé a précisé dans le questionnaire que lui a adressé la caisse, dans le cadre de son enquête, que, le 10 août 2016, vers 11 h 50, la roue du chariot, pesant entre vingt et trente kilos

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50e1cdc6046d47f22801

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Taille à 177 cm et poids de 81 kilos. Etat général non décrit. Attitude antalgique épisodique, avec antéflexion à la marche. Pas de gêne en position assise. Discrète gêne au passage en procubitus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c893

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

contester la licéité de son licenciement qui est intervenu à l'issue d'une seule visite médicale qui en outre l'a déclaré apte à reprendre ses fonctions, sous réserve du port de charges de plus de 50 kilos

Source officielle
CA

9e Chambre A

6037686240fe4045417114fe

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

aux fonctions d'aide soignante de nuit par le médecin du travail et un poste de type administratif préconisé avec, comme réserve, 'sans effort physique important, sans port de charge supérieur à cinq kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63cb92dc9c02507c9078dda2

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

type le tronc penché en avant/arriére, en rotation droite ou gauche de la colonne vertébrale répétée et/ou prolongée dans Ia journée de travail ; / Pas de manutention manuelle de charge de plus de 3 kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65449d8bc71a6a83181c8f66

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

l'issue de la seconde visite du 17 octobre 2014, le médecin du travail a conclu à une inaptitude au poste de chauffeur PL, et à un possible reclassement à un poste sans manutention de charges de plus de 5 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c6f

Appel

10 novembre 2003

10 novembre 2003

effectivement récoltée, conséquences qui justifient que des dommages et intérêts soient alloués à l'appelant ; Qu'il convient de relever à ce titre que l'expert évalue pour la récolte de l'automne 2000 à 545 kilos

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61633c177eadebb7307d1f3f

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

bailleresse ne rapporte pas, par les documents qu'elle produit, la preuve de ce que ladite mezzanine ne répond pas aux normes de sécurité exigibles , la Socotec ayant conclu à une charge admissible de 300 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163cdbba4f434918a1e5309

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

demande à la Cour de dire que la marchandise livrée n'est pas de qualité loyale et non conforme à la commande, de prononcer la résolution de la vente à l'exception du premier camion correspondant à 29.680 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b3c

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

l'objectif officiel du plan de rémunération et sera défini par le calcul suivant : objectif de prise de commande (PDC) x taux de marge brute, pour chacune des catégories, l'employeur définit un PDC en kilo

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02102_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

En cinquième lieu, la société a acheté un total de 255 kilos de farine en 2011 contre 141 kilos en 2012, sans que cette évolution, qui n’a pas fait l’objet d’un commentaire du gérant de la société dans

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04505_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Diafounou, dans le cercle de Yélimané (région de Kayes), il ressort des pièces du dossier que, devant la cour nationale du droit d'asile, l'intéressé a allégué, sans convaincre, provenir de la ville de Kidal

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

64437d53823e6dd0f8bf81db

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[D] souffrait de lombalgies chroniques, de difficultés à rester assis plus d'une heure et qu'il lui était impossible de porter des charges de plus de 10 kilos.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69d7400ecdc6046d479bd423

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

vivant sous le même toit ; Qu'en l'espèce, il est manifeste que l'achat par le salarié, dans un laps de temps rapproché (10 février, 11 février, 14 février, 17 février...) de plusieurs dizaines de kilos

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6438f241a942a604f5e933ef

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[L], adjoint manager au Drive, qui indique que la salariée ne travaillait pas dans les secteurs froids et ne portait aucune charge supérieure à 10 kilos suite à sa reprise du travail à temps plein

Source officielle

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