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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6442299ad2fa6fd0f80402d5
20 avril 2023
20 avril 2023
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP LIERE-JUNJAUD-LEFRANC-DEMONT - SCP SOREL & ASSOCIES LE : 20
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
616246d1af0a1de0eb1b6619
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Conseillère Madame Michèle TIMBERT, Conseillère En application de l'ordonnance de M. le Premier Président de la Cour d'Appel de PARIS du 18 juillet 2013 Greffier, lors des débats : Mme Fabienne LEFRANC
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b639bc51457d0f882dcf5
27 avril 2023
27 avril 2023
Formation paritaire de grenoble En date du 21 Mars 2023 Suivant déclaration d'appel du 29 Mars 2023 APPELANT INTIME Monsieur [N] [G] [Adresse 2] [Localité 3] assisté de Me Sidonie LEBLANC
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6035f3086e492f58af614db8
26 janvier 2016
26 janvier 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre Madame Sabine LEBLANC
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f61bbb275d83183a3c4f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
LEGRAND représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 20] Représentée par Me Arnaud DIZIER de la SCP DIZIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0369
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01379_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
à Me Leprince de la somme de 1 000 euros.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02612_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à Mme E A, au ministre de l'intérieur et des outre-mer, ainsi qu'à Me Solenn Leprince.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616337e106e11dac7d76d03b
9 septembre 2010
9 septembre 2010
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Juin 2010, en audience publique, la seule partie représentée ne s'y étant pas opposée, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officielleChambre Commerciale
66ff85ada4ff9ec259c0968f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Présidente chargée de la mise en état, assistée de Alice RICHET Greffière, Vu la procédure suivie entre : APPELANT : Monsieur [K] [E] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sidonie LEBLANC
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d11
13 novembre 2007
13 novembre 2007
la Cour assisté par Me VALENTI, avocat au barreau de Lyon INTIMES : Monsieur Roger Y... ... 78230 LE PECQ représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté par Me LEGRAND
Source officielle2ème CH - Section 1
5fca60d876f07948639d14bb
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Par jugement en date du 17 janvier 2017, la SARL LES PITCHOUNES a été placée en liquidation judiciaire et la SELARL François LEGRAND a été nommée en qualité de mandataire liquidateur.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00908_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
A, employé par la société anonyme (SA) Legrand en tant que directeur financier, a été désigné comme l'un des bénéficiaires du plan d'intéressement à long terme instauré par une délibération du 6 mars 2013
Source officielle1ère Chambre
6690c73d0d808eb34e4554d0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
VS/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP AVOCATS CENTRE - SCP LIERE-JUNJAUD-LEFRANC-DEMONT LE : 11
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a8
15 février 2013
15 février 2013
République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT DU 15 FEVRIER 2013 MINUTE N° 25/ 13 APPELANTS : Monsieur Jérôme X... ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Non comparant représenté par Me Sophie LEGRAND
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60340c44530076bb767db95a
9 février 2017
9 février 2017
, avocat au barreau de PARIS, toque : P0582 INTIMEE CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS RSI Participations Extérieures [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Lionel ASSOUS-LEGRAND
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603577449ec5409d2f4015eb
21 avril 2016
21 avril 2016
substitué par Me Amélie LEFEBVRE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 1702 INTIMEE RSI PARTICIPATIONS EXTERIEURES ORGANIC RECOUVREMENT [Adresse 2] représentée par Me Lionel ASSOUS-LEGRAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162b24c4abc2618d50e04de
26 février 2013
26 février 2013
[T] [Adresse 9] [Localité 3] REPRÉSENTÉE PAR la SELARL HJYH Avocats à la cour (Me Nathalie HERSCOVICI) avocats au barreau de PARIS, toque : L0056 ASSISTEE Du CABINET LEGRAND ET ASSOCIES (Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ee7
25 janvier 2007
25 janvier 2007
représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me LEFRANC de la SCP LEFRANC BAVENCOFFE MEILLIER, avocats au barreau d'ARRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01250_20240215
15 février 2024
15 février 2024
a ainsi méconnu les énonciations de la doctrine administrative référencée 13 L-1513 n°s 37 à 39 et BOI-CF-IOR-10-30, n° 290 à 310 ; - aucun loyer n'a été perçu au titre des locaux situés 8/10 rue Leblanc
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f89d
12 juin 2012
12 juin 2012
assisté de la SCP KIEFFER JOLY-BELLICHACH (Me Jacques BELLICHACH) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0028) et de Me Sylvie de DRAI avocat au barreau de PARIS, toque : L 175 INTIMES Société LEBLANC-MUNSCH
Source officiellePage 7 sur 198