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168 résultats pour « Liztler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-3

69e7057dcdc6046d47f9f72b

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

APPELANTE S.A.S. [1] N° SIREN : [N° SIREN/SIRET 1] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège social, [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Barbara MOLLET de la SAS Littler

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625589bfc8340a0e74b83e

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Elle a exercé successivement les fonctions de consultante au cabinet Arthur D Little France, de responsable des études stratégiques au département des opérations stratégiques puis de responsable de projets

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd98c7790ad487d1dcb3540

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

SARL BEAULIET LITZLER 2. SCI PIERRE MARX 3. SARL BOUCHERIE PLACE HENRI IV 4. SASU AC DESIGN 5. SAS LV'INOX 6. SAS BOUCHERIE DU FAUBOURG 7. SAS BOUCHERIE DE LA PLACE 8.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c951d742d0b11d26bed5

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

10594 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYA3 [27] C/ S.A.S. [16] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - [27] - Me Christine ARANDA de la SELARL Littler

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6033a04bd84d5154dee84d79

Appel

10 mai 2017

10 mai 2017

[T] [V] est le trésorier de l'association et le président de la société, dont l'associée unique est la société Little Tribeca.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69733462cdc6046d4765b330

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

juridictionnelle de [Localité 8]) Représentée par Maître DUBOURDIEU, avocat au barreau de PAU INTIMEE : S.A.R.L. [7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître DE TONQUÉDEC de la SAS Littler

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035f587a235e55b0e5a94ee

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

celui prévu par l'article L 1235-3 du code du travail ; Qu'en l'espèce, [Y] [W] a perçu jusqu'en 2013 l'allocation d'aide à la reprise ou création d'entreprise ; qu'elle exploite sous l'enseigne "Little

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c94fd742d0b11d26bebf

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Portalis DBVB-V-B7H-BLZBG URSSAF PACA C/ S.A.S. [6] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - URSSAF PACA - Me Christine ARANDA de la SELARL Littler

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c94fd742d0b11d26bec1

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

- N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYDW [28] C/ S.A.S. [17] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - [28] - Me Christine ARANDA de la SELARL Littler

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c94fd742d0b11d26bec3

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Portalis DBVB-V-B7H-BLYDQ URSSAF PACA C/ S.A.S. [11] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - URSSAF PACA - Me Christine ARANDA de la SELARL Littler

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c950d742d0b11d26bec5

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

DBVB-V-B7H-BLYCU URSSAF PACA C/ S.A.S. [9] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - URSSAF PACA - Me Christine ARANDA de la SELARL Littler

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c950d742d0b11d26bec9

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Portalis DBVB-V-B7H-BLYB3 URSSAF PACA C/ S.A.S. [10] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - URSSAF PACA - Me Christine ARANDA de la SELARL Littler

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CA

Chambre 4-8a

6799c951d742d0b11d26bed1

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Portalis DBVB-V-B7H-BLYBG URSSAF PACA C/ S.A.S. [8] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - URSSAF PACA - Me Christine ARANDA de la SELARL Littler

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

697b0e71cdc6046d47129023

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Hélène CAMIER de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant concluant par Me Christine ARANDA de la SAS Littler

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

67f8a8a0a5ae27812390deab

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

toque : 1192 INTIMÉE : Association ASSOCIATION DU PARITARISME GEOMETRE TOPOGRAPHE PHO TOGRAMMETRE (APGTP) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jacques DE TONQUÉDEC de la SELARL Littler

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CA

Chambre Prud'homale

680c6bd98eda960fba78b2c3

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

BRODARD ET TAUPIN [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Guillaume DESMOULIN de la SELARL Littler France, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [Z] [X] [Adresse 2] [Localité

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00308_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Evrard, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Albisson pour la société Rhonis et de Me Litzler

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CA

Chambre Commerciale

69cdfadecdc6046d47d1d08a

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

HOSPITALIERE SAINTE MARIE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - et par Me Christine ARANDA de la SAS Littler

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

68709fc5f0cfe7ae188fe9f2

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[H] a occupé dès le mois de mars 2020 un nouvel emploi en qualité de chef des ventes auprès de la société Little Worker, mais ses bulletins de paie des mois de mars, avril et mai produits aux débats démontrent

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CA

Chambre 1-5

68e5f349e11beca089b88e14

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ERILIA représentée par Me Audrey LITZLER, avocat au barreau de NICE Syndicat des copropriétaires LE BELLISSIMA représenté par Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE S.C.

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