CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 234 résultats pour « Margail »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6a1a7910cdc6046d47753447

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

-le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue par le magistrat désigné pour le contrôle des mesures d'éloignement et de rétention du tribunal judiciaire de Marseille

Source officielle

Page 7 sur 112

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 4-6

65a237597ca18b0008e57f99

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[B] [T] Représentant : Me Margaux LARABI, avocat au barreau de NICE Appelant S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e2c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de la Cour de céans a prononcé la caducité de l'appel de la SAS CR LES MARAGOLLES.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44b0ecdc6046d472f2874

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

SAINT JEROME représentée par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.S.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1fc09dcdc6046d47ea3d87

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

-le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue par le magistrat désigné pour le contrôle des mesures d'éloignement et de rétention du tribunal judiciaire de Marseille

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69fc2ccccdc6046d47e3a70c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

-le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue par le magistrat désigné pour le contrôle des mesures d'éloignement et de rétention du tribunal judiciaire de Marseille

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165021

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la métropole Aix-Marseille-Provence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbe7

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Du mariage de Monsieur Emmanuel Y... et de Madame Karine A... est issue une enfant, Margaux, née le 17 mars 1996.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528dfc5aaebb88318fda839

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

DUPUIS LACOURT MIGNE, avocat au barreau d'ARDENNES APPELANT Monsieur [M] [F] Représenté par Me David ROLLAND de la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS, avocat au barreau de REIMS Représenté par Me Margaux

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a210eeecdc6046d4709b529

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Constatons le dessaisissement du tribunal judiciaire de MARSEILLE. Par déclaration d'appel du 27 février 2025, M. [C] [W] et Mme [U] [W] ont interjeté appel de l'ordonnance.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff8cccdc6046d478a3a9d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

-le retenu -le MP Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue par le magistrat désigné pour le contrôle des mesures d'éloignement et de rétention du tribunal judiciaire de Marseille

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69f449f0cdc6046d472f1420

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par exploit de commissaire de justice du 23 décembre 2024, la CCM a saisi le tribunal de commerce de Marseille aux fins de voir condamner M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ffc77cdc6046d478a974d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Copie exécutoire délivrée le : 21 mai 2026 à : Me Nino ARNAUD Me Guillaume ISOUARD Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de Marseille

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb6dcdc6046d478a75e2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[I] PARTENAIRES demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE substituée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a0a

Appel

23 juin 2003

23 juin 2003

" * "Louis Margaux imagina tout de suite la bague dont il aurait aimé accompagner ce bijoux..." * "Il vient de la réaliser.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e948

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Y..., sont issus deux enfants : - Margaux, née le 27 novembre 1993 à St-Malo, - Guillaume, né le 3 novembre 1996 à St-Malo, reconnus par leurs deux parents.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1fc0a4cdc6046d47ea3df3

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

; Vu la requête déposée le 23 mai 2026 au greffe du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Marseille par M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6a0d4e30cdc6046d47465746

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Par jugement mixte du 21 juin 2024, le pôle social du tribunal judiciaire de Marseille a dit que l'accident de travail dont M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13ad3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[N] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Margaux ALIMI MULLER, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [B] [X] ÉPOUSE [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Margaux ALIMI MULLER,

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fca363634761e605236abca

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

RHO NE Copie exécutoire délivrée le 20 Novembre 2020 à : -Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE -Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle