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681 résultats pour « Marinho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75eb25afd4632088c61c

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle

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CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761bc561ac6356f038ac

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162e0791120e9a89a34a5e6

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée au lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL avoués, plaidant par Me Stéphane MARINO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb0

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6791e0031c87724b5e69d9db

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

LE [Adresse 6] MARINO Représenté par son Syndic en exercice, le Cabinet GTS IMMOBILIER Intimée la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES 24.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddc4bfa707c86a1eafdc2e

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Marino X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c1

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Mariano X..., délégué syndical du Syndicat CGT-NC, es-qualités de représentant syndical au Comité d'Entreprise de la Société I. R.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

669f4776b8a2ee2bca84aef8

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

N° 2024/286 Rôle N° RG 24/00092 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMTAA [G] [S] C/ [K] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me David LAIK Me Stéphane MARINO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb1

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66162bd099851e0008f1e450

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Madame [T] [N] représentée par Me Jean-christophe STRATIGEAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante défenderesse à l'incident Madame [B] [E] épouse [V] représentée par Me Hélène DI MARINO

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761bc561ac6356f038a9

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fdaea44196c137dcc0b9039

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

Marine dans les droits de Colis Privé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87ef9

Appel

23 février 2006

23 février 2006

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdde

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bde3

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 6 juin 2005 comme contremaître production par la Sarl DEANJEAN GRANULATS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb2

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87621

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

MARENGO ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINEc/S.A

652e25f992ba098318768417

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE La SCEA Vignobles Marengo Père et fils a souscrit plusieurs prêts auprès de la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e825afd4632088c600

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761bc561ac6356f038af

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle