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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
697db350cdc6046d475d56ab
28 janvier 2026
28 janvier 2026
stipulé par le Master Agreement, mais d'obtenir une indemnisation au titre d'une faute délictuelle commise par les Intimées ; si elle se réfère à des stipulations du Master Agreement, c'est uniquement
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01792_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Par un arrêté du 15 juillet 2021, le maire de Mantes-la-Jolie a décidé de surseoir à statuer sur sa demande, pour une durée de deux ans.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf71
20 novembre 2008
20 novembre 2008
LEGRE MANTE C/ COMITÉ D'HYGIÈNE DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DES ÉTABLISSEMENTS LEGRE-MANTE Grosse délivrée le : à : Maître JAUFFRES SCP TOUBOUL réf 085416
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00444_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler la délibération du jury du diplôme du 25 septembre 2022 en tant qu'elle refuse d'autoriser le redoublement de sa seconde année de master
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd6d
27 novembre 2008
27 novembre 2008
X... du surplus de ses demandes et la société anonyme MATIS de sa demande reconventionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b6
11 janvier 2001
11 janvier 2001
FAITS - PROCEDURE Christian X... et Sandra Y... ont vécu en concubinage et Sandra Y... a donné naissance, le xxxxxxxxxxxxx à une enfant Ma'té, reconnue par Christian X... le 12 avril 1994.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA01200_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
La société par actions simplifiée (SAS) Matfer Bourgeat, société holding détenant des participations au sein du groupe Matfer Bourgeat, spécialisé dans les équipements pour cuisines et laboratoires professionnels
Source officielle9e Chambre C
616263c210de15342de147bc
31 octobre 2013
31 octobre 2013
La SAS LEGRE MANTE étant spécialisée dans la fabrication d'acide tartrique est bien différente des autres entreprises ayant un lien capitalistique avec elle.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b86
12 août 2013
12 août 2013
de NOUMEA INTIMÉS LA SCI QUENCEL, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 63 RT 14 - Magenta Plage - BP. 15045 - 98804 NOUMEA CEDEX LA SCI MATGER
Source officielle1ere Chambre
67f8af48b5ff6e72c9612480
8 avril 2025
8 avril 2025
La société MASTER CAR n'a pas constitué avocat devant le tribunal.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e2
29 novembre 2007
29 novembre 2007
siège social 25 place Delecroix 59175 TEMPLEMARS représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Baptiste REGNIER, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Association LA MALTERIE
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00467_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
1 et son inscription en master 2 " droit de la santé ".
Source officielleChambre 4-6
6610e5da74ef9f00086f639a
5 avril 2024
5 avril 2024
La SARL Menuiserie Matz Frères emploie moins de 11 salariés.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02542_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 21 octobre 2020 par lequel le doyen de la faculté de lettres, langues, sciences humaines et sociales de l'université Bretagne sud a fixé la constitution du jury du master
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00200_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
En revanche, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat et de l'ASA Peyre Mant Monségur, la somme de 1 000 euros chacun à verser à M. A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01607_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il résulte de ces éléments que, contrairement à ce que soutient la société requérante, l'environnement fiscal de Malte n'est pas exactement identique à celui de la France. 6.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01739_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
la région académique Occitanie, qui était tenue, par une obligation de résultat et non pas de moyen, de lui présenter au moins trois propositions dans une formation conduisant au diplôme national de master
Source officielleChambre 3-1
642d143dcb8fa004f57da07e
4 avril 2023
4 avril 2023
MATERIEL AGRO-ALIMENTAIRE TECHNIQUE OUTILLAGE SPECIALISE (MATOS) Représentée par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Annie PROSPERI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc3c
2 décembre 2008
2 décembre 2008
------------------------- 02 Décembre 2008 ------------------------- 08 / 03541 ----------------------- Serge X..., Sté MATEX C / DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES COUR D'APPEL DE POITIERS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02585_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Il a obtenu son master 1 puis son master 2 les années suivantes. Par un mémoire en défense enregistré le 20 avril 2023, le préfet de la Gironde conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 7 sur 176
LOISEAU, Matthieu, Laurent, Jean-Marie, LOISEAU
30/07/2026
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SOCIETE D ARCHITECTURE GREGOIRE ET MATTEO
30/07/2026
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MATT
30/07/2026
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Tribeau, Matteo
30/07/2026
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PANNIER, Matthieu, Bernard, Louis
30/07/2026
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