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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f35
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 16 Janvier 2014 Les avocats
Source officielle5e chambre civile
67f603ecebd72824438566fc
8 avril 2025
8 avril 2025
Cour : Jugement du 20 JUIN 2024 TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE MONTPELLIER N° RG 51-23-8 APPELANTS : Madame [T] [C] née [N] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Audrey NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c8
19 octobre 2007
19 octobre 2007
David Ayant pour avocat Me NGUYEN, 61 rue de la Pomme - 31000 TOULOUSE Fils de Jean-Pierre Y... et de Maryse A...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
633fc38ee633183e2ee17c5d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
GERCO SOCIETE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Françoise NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91232
6 mars 2014
6 mars 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 06 Mars 2014 Les avocats présents
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91233
6 mars 2014
6 mars 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 06 Mars 2014 Les avocats présents
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f684
2 février 2012
2 février 2012
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 06 Janvier 2011.
Source officielleChambre commerciale
627b55bf76c5d9057df800fb
10 mai 2022
10 mai 2022
CASTELNAU BATIMENT TRAVAUX PUBLICS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Audrey NGUYEN PHUNG de la SARL
Source officielleRéférés et Recours
6708c054445a086e2bcee0a5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Demanderesse au référé ayant pour avocat postulant Me François PIAULT, avocat au barreau de PAU et pour avocat plaidant Me Jean-Marc NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910b9
6 février 2014
6 février 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 06 Février 2014 Les avocats présents
Source officielle1ère Chambre D
603492eb87a4417fbfcf1e36
10 novembre 2016
10 novembre 2016
déférée à la Cour : Jugement du 25 JANVIER 2016 JUGE DE L'EXECUTION DE MONTPELLIER N° RG 15/15674 APPELANTE : SARL COMPAGNIE C OUEST [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163db3421096bcc7de7d117
14 avril 2010
14 avril 2010
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163db3421096bcc7de7d119
26 mai 2010
26 mai 2010
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bf4
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f2
22 mai 2008
22 mai 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b9
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a74a
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905aa
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90acd
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Septembre 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ad6
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Septembre 2013 Les avocats
Source officiellePage 7 sur 40