CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f98a
10 juillet 2012
10 Juillet 2012 APPELANTE : CARREFOUR HYPERMARCHE 1 rue Jean Mermoz ZAE St Guenault BP 75 91002 EVRY CEDEX représentée par Maître Catherine OLIVE, avocat substituant maître Daniel Julien NOEL
Pôle 1 - Chambre 2
603671f3c223cf12e86ff290
22 octobre 2015
à la magie de Noël'».
6253ca1dbd3db21cbdd8a18a
17 décembre 2007
Elle explique qu'elle a rencontré Monsieur Noël Y... en 1943 et vécu avec lui à compter de 1963 jusqu'à son décès.
élivrée le 21 DECEMBRE 2004, par Joël Xc/Noëlle Y
6253cae7bd3db21cbdd8c6d6
27 mai 2008
c / Madame Noëlle Y...
6253c8aebd3db21cbdd85efe
16 janvier 2002
DU 16 Janvier 2002 ------------------------- M.F.B Noùl X... C/ Pierre Y...
1ère Chambre
68e5f341e11beca089b88d6e
7 octobre 2025
première semaine des vacances scolaires, alors que les intimés font valoir que la semaine de Noël est la semaine qui inclut le jour de Noël.
6253cacfbd3db21cbdd8c27a
16 septembre 2008
Marie Noëlle B...
6253cd13bd3db21cbdd9236d
24 mars 2015
Maître Noëlle Y... a saisi le bâtonnier de Rennes d'une demande en fixation d'honoraires, le 18 avril 2013.
6253ccc7bd3db21cbdd91414
9 avril 2014
N Dossier no 14/ 15 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 9 avril 2014 Monsieur Jean-Noël X...
6253caaabd3db21cbdd8bb4b
19 mai 2008
PENNES et NOEL selon lequel la dite S. C.
6253c9b2bd3db21cbdd890ea
13 février 2007
Marie-Noëlle X... a subi un tort considérable après tant d'années au service de son employeur. Il est peu probable, en raison de son âge, qu'elle puisse retrouver un emploi.
6253cb88bd3db21cbdd8db65
12 janvier 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE JANVIER DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean-Noël X...
6253ccc7bd3db21cbdd913fe
C. a fait délivrer à Mme Christiane Noëlle C...et M.
Chambre 1 A
6263990581d302277d8e8bb6
20 avril 2022
La SCP NOEL - [I] - LANZETTA, es qualités, a interjeté appel contre cette décision à l'encontre de ce jugement.
1ère chambre
DCA_22TL22249_20230413
13 avril 2023
Le 4 décembre 2020, le maire de Béziers a inauguré une crèche de Noël installée dans le bâtiment de l'hôtel de ville.
6253cb84bd3db21cbdd8dafe
4 avril 2011
Jean-Noël Adona X...
6253cc15bd3db21cbdd8f118
22 février 2012
RG N : 11/ 00100 AFFAIRE : Noëlle Georgette X... veuve Y... C/ OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT CORREZE P-L. P/ E.
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a7
1 juin 2011
Monsieur Noël X... et madame X..., épouse Y... étaient convoqués à l'audience de la Cour d'Appel pour le 20 avril 2011.
CHAMBRE SOCIALE A
6036c2b8cf696a61b45bded1
8 septembre 2015
Sur la prime de Noël Il résulte des pièces produites aux débats que par note en date du 1er décembre 2003 intitulée « prime de Noël », la société UNIMATE a indiqué qu'elle avait décidé de « reconduire
6253cc90bd3db21cbdd907f5
26 juin 2013
Noël Y...
Page 7 sur 357