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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
64379d2c9477fe04f5cc623c
7 avril 2023
7 avril 2023
[Y] relever une palette pleine d'eau (pour faute de fuite d'eau) pour la mettre sur une autre palette (il faisait des piles de 8 à 9 palettes).
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd8919a
27 novembre 2006
27 novembre 2006
-A... et Paulette Z...-X... Il convient d'observer qu'il est établi que Marie-Thérèse Z... et Paulette Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86912
26 mars 2003
26 mars 2003
La société S. était constituée entre la mére du prévenu Paulette G. et sa compagne Véronique Y...
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7210d808eb34e455392
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Au titre des sommes restant dues et modalités de paiement, les parties sont convenues que : ('.
Source officielle2e chambre sociale
6789f6fe39ae1759ccf6061a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
' Maître [C] [P], représentant en qualité de mandataire liquidateur la SARL La Paillote, n'a pas constitué avocat alors que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae4a
5 février 2008
5 février 2008
No 2008 / Rôle No 06 / 14186 Paulette X... épouse Y... C / Hubert Y... S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e78
8 juin 2000
8 juin 2000
FAITS ET PROCEDURE : Le 07 juin 1994, l'établissement de la SA MATRA COMMUNICATION de BOIS D'ARCY (78) a confié à la SA CHRONOPOST une palette cerclée et filmée comprenant prétendument 13 colis et un bon
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908ed
3 juillet 2013
3 juillet 2013
DOSSIER No 13/ 26 COUR D'APPEL DE LIMOGES 3 juillet 2013 Paulette X...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627ca6674781dc057dee78ce
11 mai 2022
11 mai 2022
[H] [Y] au paiement des entiers dépens, en ce compris le coût de l'expertise judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f0
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Au soutien de sa demande en divorce pour faute Mme Paulette X... prétend que M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b5
22 mai 2008
22 mai 2008
intérêts au taux en vigueur à compter du 2 juin 2005, outre 1 000 € en vertu de l'article 700 du Code de procédure civile, exposant que la prétention de la société TRANSEUROPA à lui faire payer des palettes
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88542
24 mai 2006
24 mai 2006
Paulette B... confirmait avoir entendu le jeune Sri-Lankais hurler et crier " au secours, on m'assassine ".
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd5
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Paulette D..., épouse de M. Z..., passagère de son mari a été blessée dans l'accident. Elle est décédée le 19 novembre 1997. Leur fille, Mme Marie-Jeanne Z..., son mari, M.
Source officielle12e chambre
64422a18d2fa6fd0f804064f
20 avril 2023
20 avril 2023
du 6 juin 2017 portant sur 4 palettes de pâtes Kadaïf et 2 palettes de pâtes Filo moyennant le prix de 7.986 € HT, - commande TYO 97-17 du 12 juillet 2017 portant sur 9 palettes de pâtes Kadaïf moyennant
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64e5a14abd300fd969374c69
22 août 2023
22 août 2023
[O] était conscient que cela provoquerait un risque sécurité considérable lors du transport, du stockage et de la manutention des palettes ; - que près de 50 palettes ont dû être bloquées en urgence et
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd38
3 mai 2011
3 mai 2011
A... qui, pourtant, y figurait en sa qualité de co-héritière ; Qu'enfin, Mme Paulette A... a engagé une procédure devant le Tribunal de grande instance de Paris aux fins de liquidation et de partage
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aeea
26 mars 2008
26 mars 2008
POUX Paulette X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d62
23 mai 2002
23 mai 2002
Paulette X... épouse Y... Z.../ Etienne Y...
Source officielle1ère Chambre
67061e5dfde28ee420711390
8 octobre 2024
8 octobre 2024
En l'espèce, une employée était en train de décharger la palette et il n'est pas démontré que la palette était vide ou délaissée dans le rayon au moment de la chute de Mme [O].
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe9
21 mai 2008
21 mai 2008
Dominique Y... épouse Z... ... 07800 CHARMES SUR RHONE représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Jean Yves BRET, avocat au barreau de VALENCE INTIMEES : Madame Paulette
Source officiellePage 7 sur 517