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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
6035ed1f76a69b5306add18e
28 janvier 2016
28 janvier 2016
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 121 - Représentant : Me Alon LEIBA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0813 Madame [R] [P] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1933 à PARAY-LE-MONIAL
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85ea7
22 janvier 2002
22 janvier 2002
refusé ; Nous avons en mains plusieurs documents qui laissent penser que vous avez encouragé certains clients du bureau de Montchanin pour les diriger sur le cabinet de votre frère, expert-comptable à Paray
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a43d
12 septembre 2007
12 septembre 2007
(SCP CHEVALIER A...) avocat SOCIETE LANCHAS ayant son siège 101 rue Maurice Moser 91550 PARAY VIEILLE POSTE représentée par Me Michel BLIN, avoué à la Cour assistée de Maître B... avocat (dépôt
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62ecb2c12a8cf5e2e9b21d33
4 août 2022
4 août 2022
OVERDRIVE Bâtiment, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Laurent PARAY, avocat au barreau de BORDEAUX S.C.
Source officielleChambre civile
697378edcdc6046d476b95f1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
greffe : ENTRE : Madame [E] [S] née le [Date naissance 8] 1971 à [Localité 11], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Philippe CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Laurent PARAY
Source officielle2 e chambre civile
65a23bdf7ca18b0008e581d0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
' Par conclusions déposées le 21 avril 2022, la Caisse de Crédit Mutuel de Paray-les-Monial demande à la cour de : Vu les articles 1103, 1104 et 1193 du code civil, Vu les articles 2288 et suivants
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6960bc6dcdc6046d47b90479
8 janvier 2026
8 janvier 2026
chance d'avoir [L], qui fait partie du top 3 des professionnels que j'ai rencontrés, ni [G] et son équipe, tu serais aujourd'hui sur la sellette car [18] ne fonctionnerait plus et [9] serait dans la panade
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739618cdc6046d476f417c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
au barreau de BERGERAC Madame [K] [U] [A] épouse [Y] née le 06 Février 1951 à [Localité 21] (MAROC) de nationalité Française demeurant [Adresse 7]- [Localité 18] Représentée par Me Laurent PARAY
Source officielleChambre des Terres
690aed8b28bf9d42b6cc0559
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Il précise que sur le lot n°10 appartenant à son frère [BH] [T] il a installé son fare [Y] et que sur le lot n°5 appartenant à son frère [H] [T] il y cultive son potager (papayes, avocats, maniocs, citronniers
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63be63e413ef607c90ab6712
10 janvier 2023
10 janvier 2023
vendu peu de temps après sans difficulté. 30-Elles exposent à ce titre que la société Grange Arthuis a revendu rapidement, en août 2019, les biens immobiliers pour le même prix à une société dénommée Panat
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
63bfb3465e2fbe7c900438af
11 janvier 2023
11 janvier 2023
PATAY [Adresse 18] [Localité 20] Société SDC DE LA RESIDENCE [Adresse 8] Syndic. de copro.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68709fc5f0cfe7ae188fe9f2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
septembre 2019 n° 20190930-000052 pour la somme de 8 288 euros relative à divers chantiers « CNRS Caillebottis, [Localité 8], [Localité 16] Ehpad, [7], clôture noire, [Localité 11] 1, [Localité 11] 2, Paray
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE03237_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Mme C B, infirmière titulaire de la fonction publique hospitalière depuis 2014, a été recrutée au sein de l'EHPAD Résidence Trianon de Patay le 1er juin 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f22
21 mars 2006
21 mars 2006
VESGRE Comparante - Assistée de Me GILLET-BARTHELEMY Nathalie (Avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire C 410) substituée par Me PREFACI Malissa INTIMÉE [****************] ASSEDIC ORLÉANS 1 rue de Patay
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0cc3c25a97f0381f4ae8
12 février 2015
12 février 2015
procédure à l'encontre des sociétés LBAC et/ou GEOFRED au titre d'une prétendue violation des autorisations d'utilisation de la voie publique'; que l'autorisation d'utiliser le domaine public délivrée au Paname
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89ba5
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Dariusz SZLEPER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SAS BOBARD JEUNE, dont le siège est 19 rue de Réon - 21200 BEAUNE représentée par la SCP MILLOT-LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour assistée de Me PARAY
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e413
7 juin 2011
7 juin 2011
BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Marc BUFFARD, avocat au barreau de LYON SAS VITRAGE ISOLANT TECHNIQUE - VIT représentée par ses dirigeants légaux Zone Artisanale Hautefond 71600 PARAY
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
62624869b1a50c277d4c5c14
20 avril 2022
20 avril 2022
ses représentants légaux ayant son siège social 54 quai de la Rapée 75012 Paris Représentée par Me Marie PIVOT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0693 INTIMÉE Mme [E] [S] 18 rue de Patay
Source officielleChambre Sociale
65b36d0a8c0355000835f735
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Vous avez envoyé 8x purée de panais /pomme de terre au lieu de 8 x écrasés de pomme de terre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a313
8 novembre 2007
8 novembre 2007
01015 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 Mai 2004 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section industrie RG no 03 / 01197 APPELANT Monsieur Alain X... ... 91550 PARAY
Source officiellePage 7 sur 8