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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8decb
19 mai 2011
19 mai 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Denise GAILLARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91014
24 janvier 2014
24 janvier 2014
RG N : 13/ 00840 AFFAIRE : Joëlle X..., Denis Y..., Patrick X... C/ David Z... P-L. P/ E.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
5fddf2068e0b749378aec64b
12 juillet 2018
12 juillet 2018
: N° RG 16/03355 - N° Portalis DBVT-V-B7A-P3A6 Jugement (N° 11-15-1155) rendu le 02 Mars 2016 par le tribunal d'instance de Dunkerque APPELANTS Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875ae
26 mai 2005
26 mai 2005
ARRÊT DU 26/05/2005 * * * No RG : 04/03206 Tribunal de Commerce de LILLE du 29 Avril 2004 REF : IG/VC APPELANTS Monsieur Stéphane Y... ... par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e458
30 juin 2011
30 juin 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Patrick DRANCOURT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Sylvie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73d
16 février 2011
16 février 2011
Patricia alors que cette dernière allait à votre rencontre pour vous demander de baisser le ton et comprendre pourquoi vous faisiez autant de bruit avec Madame B....
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed5a
7 décembre 2011
7 décembre 2011
C/ Me Patrick Y...- Mandataire liquidateur de Société TERMOKLYM SERVICE INGENIERIE ...
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e5
1 juillet 2008
1 juillet 2008
CHAMBRE SOCIALE-SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 1er JUILLET 2008 (Rédacteur : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président) No de rôle : 07 / 03513 Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9387d
8 décembre 2016
8 décembre 2016
Patrick X... (son frère) tiers demandeur Non comparant -L'UDAF du Calvados en la personne de Madame Y... ès qualité de curateur de Jean-Jacques X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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19 septembre 2019
19 septembre 2019
Conseillère qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Patrick BIROLLEAU dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca38
7 février 2008
7 février 2008
Patricia Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbed
1 octobre 2012
1 octobre 2012
APPELANTE Madame Annick X... ... 97160 LE MOULE Représentée par Me SARDA substituant Me Patrick EROSIE (TOQUE 94) avocat au barreau de GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro
Source officielle1ère Chambre
627b552976c5d9057df80000
10 mai 2022
10 mai 2022
par Me Patrick HOEPFFNER, avocat plaidant au barreau de la Charente Intimés Mme [V] [K] née le 10 Novembre 1960 à ST SYMPHORIEN (37), demeurant 36, rue du Pain de Mai - 73600 MOUTIERS Mme
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910f6
13 février 2014
13 février 2014
de Josiane MARAND, Greffière, dans l'affaire entre : D'UNE PART : Monsieur Jean-Pierre X... ... 11100 NARBONNE comparant en personne Convocations par LRAR et D'AUTRE PART : Maître Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fea3
27 novembre 2012
27 novembre 2012
X... le 20 mai en ces termes : " Bonjour, Patrick, Je tiens à m'adresser à toi encore une fois au sujet du nom du domaine SERAC.
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdc4fc225bc6b73b43ba7f4
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Patrick D..., de deux moniteurs-éducateurs, MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5bf
27 janvier 2011
27 janvier 2011
prononcé en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 27 Janvier 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Christine COMMANS, greffier, auquel
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d656
3 février 2011
3 février 2011
, sa fille issue d'une précédente union, de se montrer envers elle froid et distant en adoptant un comportement de dénigrement quasi systématique.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603641bb5989c0a37e7d7dd7
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Début 2003, Monsieur [S] [B] proposait à Monsieur [V] fils de lui présenter un client, dénommé Monsieur [K], susceptible d'acheter des montres.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60320e60c215e54661198cd6
3 mai 2018
3 mai 2018
de la SELEURL Jacques MONTA, avocat au barreau de PARIS, toque : D0546 INTIMÉE SAS CABINET CARE Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 537 983 223 prise en la personne
Source officiellePage 7 sur 65