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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6162d33270d46c7f95e826f2
13 avril 2012
13 avril 2012
[I] [G] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN (Me Jacques PELLERIN), avocat au barreau de PARIS, toque L 0018 assisté de Me Bertrand LAMBERT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8552b
9 mars 2001
9 mars 2001
TDK RECORDING MEDIA FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 257, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU 92000 NANTERRE représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué INTIME : S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163c2c51a5f0a71dc3c91ee
17 septembre 2010
17 septembre 2010
de PARIS - RG n° 2008083964 APPELANTE S.A.S CALL EXPERT agissant poursuites et diligences en la personne de son président [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163fb35aa666c51c0f5fa5a
13 janvier 2010
13 janvier 2010
barreau de PARIS, INTIMÉE FONDATION DE L'ORATOIRE ET DU CIMETIÈRE DE PICPUS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 8] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03604_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
B C, représenté par Me Pelgrin, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1807759 du 21 juin 2021 du tribunal administratif de Marseille ainsi que la décision implicite de rejet née du silence
Source officielle2ème chambre civile - HSC
695bd6bc75782d5f06dd8ff1
2 janvier 2026
2 janvier 2026
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [L] [K] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS
Source officielle1ère Chambre
6162c5171e6e0556734908bb
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Le docteur [E] [U] qui a réalisé l'échographie pelvienne le 20 septembre 2005 n'a décelé aucune anomalie.
Source officielleAvis
CADA:20227431
12 janvier 2023
12 janvier 2023
b) Combien y a-t-il de BRAV-M pérennes et quand ont-elles été créées ? c) Qu'est-ce qui distingue, plus généralement, le mode d'organisation des BRAV, y compris les BRAV pédestres et les BRAV-L. ?
Source officielle2ème chambre civile - HSC
696b6306cdc6046d47a192c4
16 janvier 2026
16 janvier 2026
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [F] [G] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21217_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
jusqu'à l'achèvement des travaux intérieurs et extérieurs, 26 380,60 euros toutes taxes comprises au titre des frais d'expertise, 162 784,60 euros toutes taxes comprises au titre des travaux de pérennisation
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92152
12 mars 2015
12 mars 2015
IMMOBILIERE GROUPE LUCIEN BARRIERE IGLM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 35 Boulevard DES CAPUCINES-75002 PARIS Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN-DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67820aa7d30fbdc4c17b9c33
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE agissant poursuites et diligeces en la personne de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
679c6bf4e498d62cfdde0f7b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ENTREPRISE PITEL agissant poursuites et diligences en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616274037705f25f43643fdc
6 février 2014
6 février 2014
REQUETE : SA SDC ayant son siège au Village [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162fde63ebbdffcbea6a9a8
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Etablissement Public L'OPERA NATIONAL DE PARIS représenté par son président du conseil d'administration et tous représentants légaux [Adresse 2] [Localité 7] représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163ba3e8e414054bb412247
28 mai 2010
28 mai 2010
APPELANTS Monsieur [G] [I] [Adresse 7] [Localité 2] SUISSE Monsieur [V] [I] [Adresse 5] [Localité 9] Madame [P] [M] [A] [Adresse 8] [Localité 12] représentés par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938d4
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée sur l'audience par Me Régine PASCAL-VERRIER de la SCP S. C. P.
Source officielle4ème Chambre
66162be999851e0008f1e78a
9 avril 2024
9 avril 2024
de la SCP HAMON-PELLEN & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de VANNES Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c061
2 juillet 2008
2 juillet 2008
MARQUE & MICHEL), avocat au barreau de PARIS, toque : p08 INTIMÉES LA SOCIÉTÉ CALL EXPERT SAS ayant son siège social au 7, Cité Paradis 75010 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942bf
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Représentés tous deux par Me Florence B... de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - B..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant, Me Marie-laure C..., avocat au barreau de PARIS
Source officiellePage 7 sur 301