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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90699
14 mai 2013
14 mai 2013
Il pense que la main levée de la curatelle serait précoce.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63b67798a853827c9026d261
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Pour pouvoir se retirer légalement d'une situation de travail, le salarié doit avoir un motif raisonnable de penser qu'il encourt un danger grave et imminent pour sa santé (C. trav., art.
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9202f
17 février 2015
17 février 2015
Je pense que Delphine aurait du s'isoler avec Anne Marie car lorsqu'elle lui faisait des reproches toute le monde entendaient. ...
Source officiellePremière Présidence
64b8d0a2a5d4a205dbc5cddd
19 juillet 2023
19 juillet 2023
La pensée est diffluente avec un rationalisme morbide. Pas de critique de son état d'entrée. Déni total de tout trouble ou de toute difficulté psychique.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f770
20 mars 2012
20 mars 2012
que " le signataire avait perdu tout jugement rationnel et sens logique... la mise en page en " éventail "... les mots grossissant, témoins d'humeur instable et influençable, peuvent également faire penser
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
Le médecin a établi l'instabilité du patient au plan comportemental et la désorganisation sur le plan des pensées.
Source officielleJurid. Premier Président
6889a8b70b31e6c455a284fa
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Son discours est très logorrhéique, digressif et marqué par des éléments délirants à thématique de persécution vis-à-vis du personnel médical, mais également à thématique mégalomaniaque (la patiente pense
Source officielleCour d'Appel
Madame B... Monique, le 20 Mars 2008c/Madame A
6253cb03bd3db21cbdd8cab2
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Donc, je pense qu'elle-même ayant perdu le bébé qu'elle attendait en même temps que sa fille, JADE, qui devait d'ailleurs, je pense, être le prénom qu'elle aurait donné à sa propre fille, c'était pas sa
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22f
15 juin 2011
15 juin 2011
et agit de façon décisive " : Samuel doit travailler en priorité no 1 sa compétence " Pense et agit de façon décisive " Bien que Samuel comprenne bien le business et les données, il doit faire des
Source officielleChambre Premier Président
6788a3ce05b7378c3f0c52f0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le juge a fondé sa décision en retenant notamment que l'avis médical établissait la persistance des troubles du cours et du contenu de la pensée avec présence d'un délire polymorphe à mécanisme interprétatif
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
68df5bc9cf4e7f1c37e1cb89
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le préfet en déduit des raisons sérieuses de penser que le comportement de Mme, [Y], [P], qui, au demeurant, ne conteste pas sérieusement la matérialité des faits qui lui sont reprochés, constitue une
Source officielleCour d'Appel
6253ccc0bd3db21cbdd91271
11 mars 2014
11 mars 2014
La somme de 1 350 ¿ HT laisserait à penser, sur la base horaire supposée de 135 ¿, que le temps de travail serait de 10 heures. Il n'en est pas justifié et les critiques de M.
Source officielle1re chambre civile
63b91acbb63d827c909cac89
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Elle pense que l'association Un chez soi d'abord est responsable de ces « vols et dégradations».
Source officielleChambre 17 (SC)
64379db99477fe04f5cc63ca
12 avril 2023
12 avril 2023
des soins contraints sur décision du directeur du Centre hospitalier de [Localité 2] et à la demande d'un tiers, à savoir sa grand-mère, en raison d'un comportement inadapté, d'un parasitage de la pensée
Source officielleChambre Premier Président
668f76e29b65e642c587869a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
À l'audience, elle pense pouvoir rentrer chez elle et fait confiance à ses voisins pour la visiter chez elle quotidiennement.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6894359f2f9f358a417218ce
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le certificat médical du 23 juin 2025 du Dr [G] a établi que 'Mme [K] [F] présente des pensées envahissantes autour de l'alimentation ainsi qu'une dysmorphophobie entrainant une restriction alimentaire
Source officielleRETENTIONS
6572c24caab841831820b8c8
4 novembre 2023
4 novembre 2023
voiture abandonnée dans un parking public, dans lequel dormait un homme en pleine journée, qui a en outre déclaré ne pas en être le propriétaire, constituaient des éléments objectifs de nature à laisser penser
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89856
18 janvier 2007
18 janvier 2007
PESSO, conseiller, chargés d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : A.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02621_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Aux termes de l'article L. 551-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " Le demandeur est informé, dans une langue qu'il comprend ou dont il est raisonnable de penser qu'il
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e06cdc6046d47894c9c
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le fait de mettre les documents dans un dossier personnel et de ne pas m'avoir parlé de vos intentions me permettent de penser que vous aviez parfaitement conscience d'agir de façon malhonnête.
Source officiellePage 7 sur 563