AVRON HOTEL, représentée par Me Layachi BOUDER de l'ASSOCIATION BOUDER HASSANE, avocat au barreau de PARIS, toque : R082 Intimés : Monsieur [J] [L], représenté par Me Armel-faïk TAVERDIN de la SCP

AVRON HOTEL, représentée par Me Layachi BOUDER de l'ASSOCIATION BOUDER HASSANE, avocat au barreau de PARIS, toque : R082 Intimés : Monsieur [S] [P], représenté par Me Armel-faïk TAVERDIN de la SCP

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Le 16 avril 2020, l'intimée a fait sommation à l'appelant de lui communiquer ses conclusions en rétablissement, son bordereau de communication de pièces et ses pièces, sommation qui a été réitérée le 3

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu les autres pièces du dossier.

[Y] [H] à verser à l'association Boules de Poils la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné M.

Il a été fait appel à une autre société, nommée Technic Autos, désignée comme spécialiste reconnu pour l'extraction des bougies de préchauffage et injecteurs, qui est parvenue à extraire les bougies mais

Alors qu'il était chargé de tirer les artifices à allumage manuel dans la nuit du 13 au 14 juillet 2000, il a été très gravement blessé par l'explosion d'une bombe de type mortier qui avait été fabriquée

Localité 5], [T] [J] a été interpellé par les services de police de [Localité 5] requis par la clameur publique par une personne se disant victime de l'arrachage de son collier et ayant reçu le spray d'une bombe

Madame Albertine X... née Y..., sa veuve, était alors propriétaire en propre d'un appartement à Cannes, d'une maison de campagne à Saint Pierre de Bouf et de l'autre moitié indivise de l'appartement de

Il dit qu'il a trouvé cette bouée ce paddle au bord d'une poubelle. Il voulait se faire un peu d'argent.

(Pièce 2 de la caisse) M.

assermentés pour faire constater des infractions, c'est à tort que le tribunal a jugé, en se fondant sur les seuls avis de passage, qu'elle aurait décidé d'interdire l'utilisation, même gratuite, des bouées

La pièce 3 de l'appelante est constituée de 4 prescriptions de kinésithérapie pour rééducation et renforcement de la cheville droite après entorse grave.

produites par l'appelante ne démontrent pas un tel usage pour les « huiles essentielles » ; Mais considérant que le tribunal a exactement apprécié la portée des pièces n° 25 et 27 produites par la

X... lui reproche d'avoir provoqué ainsi l'arrivée de boue dans son propre étang.