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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e58
14 janvier 2015
14 janvier 2015
prise en sa qualité d'ayant-droit de son époux Pierre X..., décédé née le 01 Mai 1942 ... 20218 PIETRALBA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b850
21 mai 2008
21 mai 2008
.-70000 VESOUL INTIMEE Ayant la SCP LEROUX pour avoués Et Me Anne LAGARRIGUE pour avocat au barreau de VESOUL COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRATS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924f3
26 mai 2015
26 mai 2015
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre
Source officielleChambre 3-1
627df7260d41e0057d43e17e
12 mai 2022
12 mai 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Pierre CALLOCH, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69c0cdc6046d47cb2f42
1 juin 2026
1 juin 2026
RG 25/00044 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFAB [W] [J] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 01 juin 2026 à Me LEROUX
Source officielle1ère Chambre
62c67c81ca9bf26379030912
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La pièce n°26, qui recense le chiffe d'affaires réalisé par la société Passplast auprès de la société Leroy-Merlin entre juin et août 2008 ainsi que le chiffre d'affaires réalisé par la société Leroy-Merlin
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01382_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
le versement à Me Leroy de la somme de 1 000 euros.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01384_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
le versement à Me Leroy de la somme de 1 000 euros.
Source officielle1ère Chambre
64549e55eedb07d0f8185ea1
2 mai 2023
2 mai 2023
[J] et Mme [U] recevables en leurs demandes dirigées à l'encontre des sociétés Leroy Merlin France et Jeandel Grosdemange ; - condamné la société Leroy Merlin France à restituer la somme de 1 266,50 euros
Source officielleChambre 1 A
6791dff71c87724b5e69d92b
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Cependant, elle ne produit aucune pièce venant corroborer ses allégations.
Source officielleChambre 1-1
6970f316cdc6046d4720cd8e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[J] [K] ont acquis une piscine hors sol le 11 juin 2008, auprès de la SA Leroy Merlin.
Source officielleChambre 1-11 référés
68e899ea60ca52a2831c0190
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il résulte des conclusions en défense n°2 ( produites en pièce 19-1 par monsieur [O] et madame [W] ) de la SAS LERO et de la SA COLOMBE ASSURANCES auxquelles elles se sont référées devant le premier juge
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162fa8e687317f24325aefa
6 juin 2012
6 juin 2012
Monsieur [O] [D] [Adresse 2] [Localité 1] comparant représenté par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avocats postulant au barreau de PARIS (L 0055) qui a déposé le dossier INTIMEE Société LEROY
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391a
25 janvier 2017
25 janvier 2017
ayant droit de son époux Victor Y..., décédé née le 03 Avril 1946 ... 20290 BORGO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain BOUVET, avocat
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b812fd1fb03057d9a4f2d
26 avril 2022
26 avril 2022
Le médecin mandaté parla société LEROY MERLIN a été en mesure de rendre un avis lors de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9266c
13 août 2015
13 août 2015
Pierre X...
Source officielleChambre 3-4
65cc68198bbd7c000881f755
16 octobre 2023
16 octobre 2023
EFX PALLOT [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Krista LEROUX de la SELEURL KRISTA LEROUX AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb28
5 novembre 2008
5 novembre 2008
INTIME Ayant la SCP LEROUX pour avoué MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée. COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRATS : M.
Source officielleChambre 1-8
6710aa38be64d7e510244e50
16 octobre 2024
16 octobre 2024
n° 4, 6 et 8 communiquées par l'intimé et pièce n° 7 communiquée par l'appelante).
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
5fdb52b4ed3b6230acf49133
18 février 2019
18 février 2019
DEMANDEURS Madame [U] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1953 Madame [K] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] née le [Date naissance 2] 1983 Représentés par Me Michel LEDOUX
Source officiellePage 7 sur 208
LEROUX PIERRE
24/07/2026
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LEROUX, Jérémy, Pierre, Etienne
09/07/2026
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PIERRE ET LEROUX
05/06/2026
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LEROUX, Frank, Jean-Pierre, Gérard, LEROUX
22/04/2026
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LEROUX, Frank, Jean-Pierre, Gérard
22/04/2026
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