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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4a
2 juin 2003
2 juin 2003
LES APPELS : Appel a été interjeté par : - Maître Michel AKLI, avocat au barreau de PONTOISE, au nom de Monsieur BLAIN X..., le 04 Juillet 2002, des dispositions pénales.. - Monsieur le Procureur de
Source officielleTaxes et dépens
644cb52956c9f0d0f8b6f1eb
27 avril 2023
27 avril 2023
GROUPE ZEPHIR ORDONNANCE Ce jour, VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel ALLAIX, Premier président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0ba
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Jean-Yves X... né le 24 Octobre 1951 à PONTIVY (56300) demeurant...-98800 NOUMEA représenté par la SELARL BOUQUET-DESWARTE INTIMÉ M. Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d281
14 septembre 2009
14 septembre 2009
La SA YVES X... a formé contredit le 29 janvier 2009.
Source officielle3e Chambre A
6035ba4d391c0b21eacade0c
10 mars 2016
10 mars 2016
CHAPUIS Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour de Cassation de PARIS en date du 11 Mars 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 352 F-D.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f5a
26 décembre 2013
26 décembre 2013
Jean Michel Y... né le 14 Février 1951 à CHATONNAYE Canton de Fribourg (SUISSE) demeurant C/ o Mme Maryline Z...-...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f528
25 avril 2012
25 avril 2012
né le 18 Avril 1938 à TUNIS ... ... 20290 BORGO ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Pierre louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Michel Joseph Y.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6031eed13de78027b98425a7
1 juin 2018
1 juin 2018
Yves CORMILLOT a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 4 novembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b24
13 novembre 2007
13 novembre 2007
/ 00586 Jugement du 20 Février 2007 Tribunal paritaire des baux ruraux de MAMERS no d'inscription au RG de première instance 06 / 13 ARRET DU 13 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a9
17 janvier 2008
17 janvier 2008
EXPOSE DU LITIGE Monsieur Yves X... et Madame Margarita Z... se sont mariés le 18 septembre 1998 à Lima (Pérou).
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90006
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919f1
5 juin 2014
5 juin 2014
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre 2-4
66f2566f9d8a6b45fac47b79
3 avril 2024
3 avril 2024
[K] [M] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pierre-henry BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90297
13 février 2013
13 février 2013
assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS INTIME : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Pris en la personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910a
6 février 2007
6 février 2007
Patrick, Yves né le 03 Mars 1968 à BOULOGNE SUR MER Fils de X... Charles et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930db
25 mars 2016
25 mars 2016
Monsieur Yves D'X..., dont il n'est pas établi par les pièces figurant au dossier de la cour, qu'il ait été bénéficiaire de ce dispositif, est toutefois recevable à réclamer réparation d'un préjudice extra-patrimonial
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89320
25 mai 2007
25 mai 2007
Michel, né le Lundi 12 Février 1951 à AMIENS (80) de Louis et de Y...
Source officielle3e Chambre A
61630b6542de3d260b99317b
24 mai 2012
24 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
652f791fb053208318995b50
17 octobre 2023
17 octobre 2023
général : N° RG 23/08972 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHUR7 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 01 Février 2023 du TJ de PARIS - RG n° 22/58999 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Michèle
Source officielleChambre 3-2
6364ba9ae405357f749ea6f1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
DELORET [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves HADDAD Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de DRAGUIGNAN
Source officiellePage 7 sur 74