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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938c4
23 décembre 2016
23 décembre 2016
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93908
17 janvier 2017
17 janvier 2017
des dispositions des articles 760 à 762 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 novembre 2016 devant la cour composée de : Président : Mme Gilberte PONY
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a701
7 avril 2008
7 avril 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Monsieur François CREZE Conseiller :Madame Gilberte PONY Conseiller :Monsieur Yves BLOT Qui en ont délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd9199c
31 juillet 2014
31 juillet 2014
ET : AGF ALLIANZ-ATHENA SERVICE CONTENTIEUX Case courrier 8M-92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX ATOL OPTICIENS CENTRE LECLERC-ZI Ponty-19200 USSEL BANQUE CHALUS 5 place de Jaude-63000 CLERMONT-FERRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93981
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller
Source officielleChambre 4-1
65a2370f7ca18b0008e57f78
12 janvier 2024
12 janvier 2024
J'ai aidé Mme [W] durant les cours de poney le mercredi.
Source officielle17e Chambre
61624a83a68110eae5b6907d
26 novembre 2013
26 novembre 2013
l'activité équestre du domaine qui fait apparaître les éléments suivants : En juillet 2010, le club comptait 222 licences dont 21 licences compétitions, les activités du club se répartissaient entre le poney
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d0
18 février 2008
18 février 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur François CREZE Conseiller : Madame Gilberte PONY Conseiller : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aacc
14 avril 2008
14 avril 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur François CREZE Conseiller : Madame Gilberte PONY Conseiller : Monsieur Thierry LAMARCHE, Qui en
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
62db8fbf1d0e74effb5c08c9
21 avril 2022
21 avril 2022
591 146, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Anne PONCY
Source officielle2ème chambre section A
626cd2e5bd20aa057d9f37ce
28 avril 2022
28 avril 2022
En effet, la SCI faisant part de son mécontentement quant à l'aspect final du revêtement de sol en béton ciré, une finition alternative (béton poncé) a été proposée par la SAS Decodal et mise en 'uvre
Source officielle1ère Chambre
64364d6429c3df04f589a5c7
11 avril 2023
11 avril 2023
en bois présentent des traces de cloquages importants, réapparus après une intervention opérée en cours d'expertise entre les deux réunions sur site par l'entreprise [I] [F], qui était revenue les poncer
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9397c
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller : Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller :
Source officielle5ème Chambre
63c1099dbf9fd47c90a13d58
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Z] [W], le 27 octobre 2014, - le poney Quick, appartenant à M. [Y] [D], en pension à la ferme, le 27 octobre 2014, - le poney Amiral, appartenant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92747
22 septembre 2015
22 septembre 2015
agricole de Franche-Comté du 29 septembre 2010, que Mme Sandrine X... est inscrite auprès de cet organisme depuis le 1er février 2000 en qualité de chef d'exploitation d'un centre équestre à l'enseigne « poney-club
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c31f
2 juin 2008
2 juin 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur François CREZE, Conseiller : Madame Gilberte PONY, Conseiller : Monsieur Yves BLOT, Qui en ont
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6ff
15 mai 2012
15 mai 2012
donc suffisamment de temps, puisque 20 heures par semaine, sans qu'il soit besoin de recourir à des heures supplémentaires, pour accomplir ses autres tâches, qui ont été de préparer les cours et les poneys
Source officielle1ère Chambre civile
679336b2cc9763289b725128
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de Kermerchou, magistrat, - rejeté la demande de restitution de [S] et [H] [P] des bulletins de paie de [H] [P] et du certificat d'immatriculation du tracteur de collection de marque Massey Harris Pony
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396e
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Mme Gilberte PONY, Présidente de Chambre Conseiller :Monsieur Philippe BRICOGNE, Conseiller Conseiller :
Source officielleChambre 4-6
69d0a4cdcdc6046d471133f4
3 avril 2026
3 avril 2026
[K] [S] a été embauché par Mme [A] [L] épouse [O], exploitant l'hôtel de la Ponche à [Localité 2], par contrats à durée déterminée saisonniers à compter du 1er juin 1986 en qualité de cuisinier puis de
Source officiellePage 7 sur 18