CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

819 résultats pour « Pozzo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

Portalis DBVQ-V-B7I-FQON S.A.S. BELLEZZAc/S.A

6811b1d6f1c2315e26d1a0f0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère Monsieur Kevin LECLERE VUE, conseiller GREFFIER : Madame Jocelyne DRAPIER

Source officielle
CA

Chambre 3-4

679336c3cc9763289b72520e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Localité 9] (45), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Laurent ROTGÉ de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68f864fb5d3e42c22e13ba05

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

octobre 2025, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre et Madame Anne POZZO

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68df5f1138ac3a658931dd83

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

00380 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPCAK [R] [T] C/ [L] [I] [P] [M] épouse [Y] [B] [N] épouse [T] EURL PUNK FOOD [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thibault POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

695e0bfe75782d5f060c898d

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : En application de l'article 914-5 du code de procédure civile, sans opposition de la part des conseils des parties, Madame Sandrine PILON et Madame Anne POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6864bea4f8541312a816c476

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de [Localité 21]), Représentée par Me Pierre DEVARENNE, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE (SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST), COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Anne POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a0d42fdcdc6046d4744cd41

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

du 23 mars 2026, où l'affaire a été mise en délibéré au 19 mai 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Anne POZZO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e82

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

EXPOSE DU LITIGE : La société Weggo, qui exerce une activité de commerce de gros, a passé commande à la société Brand universel, par courriel du 1er février 2016, de polos de « marques » Rugby Heritage

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68ef2a801643bddf8ff84e3d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ont rendu compte à la cour leur de son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64379d8e9477fe04f5cc6363

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

1ère Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 18/01722 - N° Portalis DBVC-V-B7C-GDBP Affaire : Le syndicat des copropriétaires [Adresse 2] représenté par son Syndic, la société POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6799c43b5331f58c9ee86fb0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET LORS DES DELIBERES : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00204_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

B D, agissant es qualité d'héritier de Mme C, représenté par Me Pozzo di Borgo, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 novembre 2023 du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2c7

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

PIMOUGET-LEURET, ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M. et Mme X..., prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social,37 rue du Professeur Pozzi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6035b35c4813921898c213b5

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

La SARL POLO GARMENTS MAJUNGA (PGM) est une société de droit malgache qui exerce une activité de fabrication d'articles textiles sur le territoire de la REPUBLIQUE DE MADAGASCAR.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1d9

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

De ce mariage sont issus les enfants suivants : Théo né le 1er août 1997, Tom né le 14 avril 2000 et décédé le 17 août 2002 et Polo né le 21 juillet 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e2e

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

, 35 euros d'assurance voiture, 150 euros de gazoil, 32 euros de téléphone et d'internet, 8 euros de téléphone portable, 21 euros de téléphone pour Marta, 23 euros de téléphone pour Marco Polo, 20 euros

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01501_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Poto Moungali à Brazzaville, et le 18 novembre 2015 pour l'enfant E G, sur réquisition du Tribunal d'instance de Mfilou-Ngamaba du 29 juin 2015.

Source officielle
CA

1ère chambre

6a0ff06acdc6046d47890364

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[A] [Q] a souscrit auprès de la société Volkswagen Bank GMBH un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule automobile Volkswagen Polo GP Lounge moyennant 48 mensualités de 260,08 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0da

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

MASSEURS KINE PEDICURES PODO. OTHOPH-ORTH C/ Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

696a9b04cdc6046d47925878

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de NICE S.A.R.L.

Source officielle

Page 7 sur 41

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.