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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
Portalis DBVQ-V-B7I-FQON S.A.S. BELLEZZAc/S.A
6811b1d6f1c2315e26d1a0f0
29 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère Monsieur Kevin LECLERE VUE, conseiller GREFFIER : Madame Jocelyne DRAPIER
Chambre 3-4
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23 janvier 2025
Localité 9] (45), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Laurent ROTGÉ de la SCP DELPLANCKE-POZZO
68f864fb5d3e42c22e13ba05
21 octobre 2025
octobre 2025, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre et Madame Anne POZZO
Chambre 1-11 référés
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2 octobre 2025
00380 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPCAK [R] [T] C/ [L] [I] [P] [M] épouse [Y] [B] [N] épouse [T] EURL PUNK FOOD [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thibault POZZO
695e0bfe75782d5f060c898d
6 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : En application de l'article 914-5 du code de procédure civile, sans opposition de la part des conseils des parties, Madame Sandrine PILON et Madame Anne POZZO
6864bea4f8541312a816c476
1 juillet 2025
de [Localité 21]), Représentée par Me Pierre DEVARENNE, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE (SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST), COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Anne POZZO
6a0d42fdcdc6046d4744cd41
19 mai 2026
du 23 mars 2026, où l'affaire a été mise en délibéré au 19 mai 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Anne POZZO
Cour d'Appel
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11 mars 2021
EXPOSE DU LITIGE : La société Weggo, qui exerce une activité de commerce de gros, a passé commande à la société Brand universel, par courriel du 1er février 2016, de polos de « marques » Rugby Heritage
68ef2a801643bddf8ff84e3d
14 octobre 2025
ont rendu compte à la cour leur de son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO
1ère Chambre civile
64379d8e9477fe04f5cc6363
12 avril 2023
1ère Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 18/01722 - N° Portalis DBVC-V-B7C-GDBP Affaire : Le syndicat des copropriétaires [Adresse 2] représenté par son Syndic, la société POZZO
6799c43b5331f58c9ee86fb0
28 janvier 2025
PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET LORS DES DELIBERES : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00204_20250703
3 juillet 2025
B D, agissant es qualité d'héritier de Mme C, représenté par Me Pozzo di Borgo, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 novembre 2023 du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté
6253ca23bd3db21cbdd8a2c7
18 décembre 2007
PIMOUGET-LEURET, ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M. et Mme X..., prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social,37 rue du Professeur Pozzi
Pôle 1 - Chambre 1
6035b35c4813921898c213b5
15 mars 2016
La SARL POLO GARMENTS MAJUNGA (PGM) est une société de droit malgache qui exerce une activité de fabrication d'articles textiles sur le territoire de la REPUBLIQUE DE MADAGASCAR.
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5 mars 2012
De ce mariage sont issus les enfants suivants : Théo né le 1er août 1997, Tom né le 14 avril 2000 et décédé le 17 août 2002 et Polo né le 21 juillet 2003.
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18 décembre 2013
, 35 euros d'assurance voiture, 150 euros de gazoil, 32 euros de téléphone et d'internet, 8 euros de téléphone portable, 21 euros de téléphone pour Marta, 23 euros de téléphone pour Marco Polo, 20 euros
5ème chambre
DCA_24NT01501_20250401
1 avril 2025
Poto Moungali à Brazzaville, et le 18 novembre 2015 pour l'enfant E G, sur réquisition du Tribunal d'instance de Mfilou-Ngamaba du 29 juin 2015.
1ère chambre
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21 mai 2026
[A] [Q] a souscrit auprès de la société Volkswagen Bank GMBH un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule automobile Volkswagen Polo GP Lounge moyennant 48 mensualités de 260,08 euros
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16 avril 2010
MASSEURS KINE PEDICURES PODO. OTHOPH-ORTH C/ Y...
Chambre 1-4
696a9b04cdc6046d47925878
15 janvier 2026
DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de NICE S.A.R.L.
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