Z... et la société Pozzo ont été condamnés solidairement à rembourser le prêt ; Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société POZZO, société anonyme, dont le siège social est à Paris (13ème

vérifications utiles avant de livrer la marchandise commandée ; qu'en relevant pour caractériser l'élément intentionnel de la tromperie, que Alves A... ne pouvait ignorer qu'il avait vendu un modèle Polo

X..., alors qu'il participait à un match de polo, a été grièvement blessé à la suite de la chute du cheval qu'il montait, survenue lors d'un contact provoqué par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Polo Ralph Lauren, dont le siège est ..., 2°/ la société

date à laquelle ce relevé a été établi, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors, d'autre part, que Christovao X... faisait valoir la vitesse excessive à laquelle roulait le véhicule Polo

publicité mensongère ou de nature à induire en erreur ; "aux motifs que lorsque la publicité a été lancée par la société Grand Garage Diderot, celle-ci n'avait en stock qu'un seul véhicule de type Polo

rural, ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré coupable Emmanuel X... d'acquisition d'un chien de première catégorie de race pitbull nommé Polo

; Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'ordonnance attaquée (conseil de prud'hommes de Lisieux, 16 décembre 1991), Mme Y... a été engagée le 30 novembre 1990 pour entretenir les boxes du Polo

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a retenu la responsabilité pénale du prévenu des chefs de vol et recels de vols ; "aux motifs que les déclarations circonstanciées de Mme Z... sur les polos

X... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société The Polo Lauren company LP (la société Polo), titulaire de diverses marques déclinant le terme "Polo", dont celle enregistrée sous le n° 1.539.422

motifs que les faits de l'espèce ont été commis dans le contexte d'une bagarre de chiens, engendrant une certaine peur chez les propriétaires des animaux ; qu'il faut rappeler que le chien attaqué par Pogo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pozzi, société anonyme, dont le siège est ..., agissant poursuites

responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-15.683 contre le jugement rendu le 28 février 2019 par le tribunal d'instance de Metz, dans le litige l'opposant à la société Polo

ASSN" et étaient destinées à être jetées et que le sac était également revêtu de la marque "US Polo ASSN", sans comparer l'impression d'ensemble produite par les signes en présence en tenant compte de

. ; 2 - qu'il ne pouvait pas être l'individu en polo rayé visé dans le procès-verbal du 5 juin 1999 établi par le capitaine Z... dès lors que, lors de son interpellation, il avait été constaté qu'il

par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société GS constructions, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Audousset-Pozzi

déclaré coupable du délit de blessures involontaires avec incapacité totale de travail supérieure à trois mois ; "aux motifs que Patrick X..., conducteur d'un véhicule de marque Volkswagen de type Polo

Luc Z..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société civile immobilière Marco Polo, 3°/ de M.

2026F00290 - 2610400001/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 14/04/2026 JUGEMENT ARRETANT LE PLAN DE REDRESSEMENT Numéro de Procédure collective : 2024RJ506 La SAS POLO LA CADE Numéro de rôle