Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c83
31 octobre 2013
31 octobre 2013
représenté par Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Didier X... demeurant... non comparant bien que régulièrement assigné Monsieur Patrick X... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c45
6 novembre 2014
6 novembre 2014
RG N : 13/01346 AFFAIRE : SAS MILLIPORE C/ SAS ID BIO DB-iB paiement de sommes Grosse délivrée à Maître CHARTIER-PREVOST, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielleChambre des Etrangers
62cfb26c548bc59fcf4f1172
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A l'appui de son recours, l'appelant conclut à : - l'incompatibilité de son état de santé avec la mesure de rétention : il a été opéré de le prostate et doit être suivi régulièrement, il est dans un état
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00520_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A a présenté en octobre 2019 un adénocarcinome prostatique nécessitant des séances de radio-hormonothérapie.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e277
22 juin 2011
22 juin 2011
ALLIANZ BANQUE dont le siège social est20, Place de Seine - 92400 COURBEVOIE LA DEFENSE représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00739_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
B fait valoir qu'il souffre d'un cancer de la prostate depuis 2018, d'une sténose dégénérative depuis 2020 et d'arthrose. Il ressort toutefois des pièces du dossier que, si l'état de santé de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00664_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
en lien avec un pontage réalisé en Algérie ayant donné lieu à une nouvelle angioplastie de l'interventriculaire antérieure réalisée en France, d'hypertension artérielle et d'un adénocarcinome de la prostate
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e8949cd8f6cc6d55dd3ed2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Localité 4] Immatriculée au rcs de [Localité 8] sous le numéro 452 657 175 Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER du Cabinet SEPTIME, avocat au barreau de PARIS, toque L 0029 Assistée de Me Yann PREVOST
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c72
9 mai 2007
9 mai 2007
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Yves DUBOIS, Président, Conseiller : Isabelle GRANDBARBE, Conseiller, Conseiller : Jean Yves FROUIN, Conseiller, Greffier : Eric PRÉVOST
Source officielleRETENTIONS
643e35bf83146e04f531ec30
16 avril 2023
16 avril 2023
placement en rétention ne tient pas compte de son état de santé alors que ses problèmes de santé, dont l'autorité était informée, sont d'une exceptionnelle gravité, soit une hépatite C, une thrombose, une prostate
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715c8d5c08d4a262e584
3 avril 2025
3 avril 2025
DEMANDERESSE Madame [H] [P] [J] [V] épouse [C], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Yann PREVOST de la SELARL PREVOST & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Nafissa BENAISSA de la SELASU
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb051
16 avril 2025
16 avril 2025
chroniques des deux poignets en lien avec une arthropathie dégénérative, traitées du côté droit par la réalisation d'un blocage de l'articulation radio-ulnaire distale, - une hypertrophie bénigne de la prostate
Source officielleChambre 4-6
5fda197dc51e7e5d542989b0
27 septembre 2019
27 septembre 2019
ANWAE TRADING AND CONTRACTING ESTABLISHMENT C/ [N] [X] Copie exécutoire délivrée le : 27/09/19 à : Me Laurence MURE-RAVAUD, avocat au barreau de LYON Me Yann PREVOST
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8884b
21 septembre 2006
21 septembre 2006
au greffe : ENTRE : STE S.M.A.B.T.P., dont le siège social est 114 AVENUE EMILE ZOLA - 75015 PARIS représentée par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour, assistée de Me Alain CHARTIER-PREVOST
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c81c
13 octobre 2008
13 octobre 2008
INTIMÉ, représenté par Maître Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES ---==oO§Oo==--- A l'audience publique du 16 Septembre 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab9
26 septembre 2013
26 septembre 2013
représentée par Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 20 JUIN 2012 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SAS PRODUITS CHIMIQUES MAZAL dont
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00918_20240813
13 août 2024
13 août 2024
refus de titre de séjour contesté méconnaît les dispositions de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; il est suivi en France pour un cancer de la prostate
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e19
28 janvier 2016
28 janvier 2016
représenté par Me Alain CHARTIER-PREVOST de l'ASSOCIATION HENRY YVES/ CHARTIER-PREVOST ALAIN/ PLAS MATHIEU, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Roland Georges Z...
Source officielleCour d'Appel
Juin 2015 Monsieur Yves DE Xc/Association LA CITE ASSOCIATION LOI 1901
6253cd1ebd3db21cbdd924ea
4 juin 2015
4 juin 2015
avocat au barreau de LIMOGES, ET : Association LA CITE ASSOCIATION LOI 1901 dont le siège est 3 rue de la Cathédrale 87000 LIMOGES Défenderesse au référé, Représentée par Maître Alain CHARTIER-PREVOST
Source officielleChambre 3 A
670e05e510ea465c0ffcf7c6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
société de chauffage sanitaire [U] Fils du 9 avril 2018, relative à un dépannage de la chaudière, mentionnant qu'il convient de prévoir le remplacement de la carte principale et du ventilateur avec pressostat
Source officiellePage 7 sur 25