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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63d0d63681a7b805de12b746
24 janvier 2023
24 janvier 2023
L'expert a conclu que le droit de puisage bénéficiant aux époux [I] [Z] et [B] [M] n'avait pas pour objet le puits appartenant aux consorts [PY] situé sur la parcelle cadastrée B [Cadastre 6].
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03753_20250206
6 février 2025
6 février 2025
de l'Ardèche a implicitement rejeté ses demandes formulées le 30 mars 2021 tendant à ce que la société Reynouard Frères soit mise en demeure de respecter le seuil maximal de 200 kw au titre de la puissance
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f864f75d3e42c22e13b9a1
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[T] [E]) Représentée par Me Cédric PUTANIER de la SELARL CEDRIC PUTANIER AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMEE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE -------------------
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL20201_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Cette puissance Q est la somme des puissances de l'ensemble des autres installations raccordées ou en projet sur le même bâtiment ou la même parcelle cadastrale dont les demandes de raccordement ont été
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02074_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
sous le régime de l'autorisation selon les modalités définies à l'article L. 531-1. / La puissance d'une installation hydraulique, ou puissance maximale brute, au sens du présent livre est définie comme
Source officielle4ème chambre - formation à 3
ées par la communauté de communes Petite Montagne et dirigéesc/Euromaaf
DCA_20NC00946_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
être remplacé dans son intégralité, ne peut assurer la distribution de chauffage, qui est sa vocation, il est devenu impropre à sa destination, ce qui a justifié des résiliations ou des baisses de puissance
Source officielle2ème CH - Section 1
6799c4445331f58c9ee8700a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[V] [S], golfeur professionnel a proposé à la société Wellputt France, fabricant de matériel de golf, de collaborer à la mise au point d'un prototype de tapis de putting permettant aux joueurs de golf
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03818_20260218
18 février 2026
18 février 2026
publique ; - en tout état de cause, l’exercice d’une mission de service public peut être admis même en l’absence d’exercice de prérogatives de puissance publique ; - la juridiction administrative est
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00514_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
pour une puissance de 2.2 MW, la garde au sol étant augmentée de 7 mètres pour atteindre 25 mètres.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0e3ac25a97f0381f53b0
22 octobre 2014
22 octobre 2014
réalisés par l'APAVE du 28 février au 8 mars 2005 que les puissances nominales du groupe électrogène ont atteint de façon ponctuelle mais répétée des pointes dépassant la puissance apparente du groupe
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f478
27 mars 2012
27 mars 2012
Pour cette partie qui reprend en cela les avis de la société DARDARE chargée du forage les causes de ces désordres relèvent : - d'une installation de pompe trop puissante par rapport au débit des forages
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900fc
11 janvier 2013
11 janvier 2013
très égocentré et essentiellement projectif ne lui permettait pas de penser son fils comme un enfant en souffrance qui avait besoin de protection, étant lui-même dans une relation infantile et toute puissante
Source officielle1ère Chambre
6034d5e1ad5f35bfc6f86c42
16 septembre 2016
16 septembre 2016
pour 30 ans et jusqu'à la fin de l'année 2020, sur la parcelle A[Cadastre 1] de la commune de [Localité 4], la prise d'eau existant sur la [Localité 5], au moyen de la centrale de [Localité 4], la puissance
Source officielle2e Chambre
6033c086b42d8a7366c11df5
6 avril 2017
6 avril 2017
* La ferme était à la date des faits alimentée en tarif bleu avec une puissance souscrite en 2005 de 36 KVA, qui est le maximum proposé par EDF pour ce type de tarif, une augmentation de puissance
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
603518cb76e1824475d24b78
20 juin 2016
20 juin 2016
Le 21 septembre 2011, il a fait augmenter la puissance du moteur de son véhicule par la société BR PERFORMANCE qui a procédé notamment à une reprogrammation du calculateur de gestion du moteur.
Source officielle1ère Chambre A
6033712bda725b259d2d7945
15 juin 2017
15 juin 2017
Le 23 août 1973, la Sarl Moulin du Tarn a sollicité le bénéfice d'une concession (obligatoire à l'époque pour une puissance supérieure à 500 KW) pour exploiter une micro-centrale électrique d'une puissance
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e69
15 juin 2017
15 juin 2017
Le 23 août 1973, la Sarl Moulin du Tarn a sollicité le bénéfice d'une concession (obligatoire à l'époque pour une puissance supérieure à 500 KW) pour exploiter une micro-centrale électrique d'une puissance
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03373_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
de puissance souscrite ; / 4° La part fixe de la composante annuelle des alimentations complémentaires et de secours.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03378_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
de puissance souscrite ; / 4° La part fixe de la composante annuelle des alimentations complémentaires et de secours.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03478_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
de puissance souscrite ; / 4° La part fixe de la composante annuelle des alimentations complémentaires et de secours.
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