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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_21PA04063_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Sur la responsabilité du CHI Robert Ballanger : 2.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdbd3a4c53c7eb28de4438e

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Christian B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbdd

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Du mariage de Monsieur Félicien X...et de Madame Alice Y...sont issus deux enfants : - Robert, né le 25 novembre 1947, - Daniel, né le 23 janvier 1953.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a199

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

La SA Robert et Houot a interjeté appel de cette décision le 1er février 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874bf

Appel

25 novembre 2004

25 novembre 2004

Le 24 octobre 2000 une expertise a été ordonnée en référé aux fins d'examen de Robert X et de la sonde auriculaire 'Accufix'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd87382

Appel

16 décembre 2004

16 décembre 2004

CLERMONT-FERRAND SA STIF 1/3 BD DE LA PREFECTURE 42600 MONTBRISON représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Alain ZANINETTI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME : Monsieur Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945d8

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

ROBERT BOSCH a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 12 avril 2018.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA06459_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

Le désistement d'instance de la société Reichen et Robert et Associés est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85062

Appel

21 septembre 2000

21 septembre 2000

condamnation au paiement d'une pension alimentaire. 2- Robert X... a interjeté appel de cette décision par déclaration en date du 30 mars 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a34b

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

c / Monsieur Robert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4a9

Appel

7 février 2012

7 février 2012

née le 10 mai 1936 à ARTAIX (Saône et Loire) ... 71110 ARTAIX représentée la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assistée de la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE Melle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89668

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Robert X... a interjeté appel de cette décision le 27 octobre 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89a9a

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Robert Y..., ordonné l'expertise médicale de M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163176

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a62

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Antoine Guy Robert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88886

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Robert X... est intervenu volontairement sur la procédure.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69677a10cdc6046d4740463c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SAS Pompes à chaleur service établissements Robert Mentzler, alors que la société Pompes à chaleur service établissements Robert Mentzler demandait au tribunal de condamner M [I] [T] à lui payer la somme

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65449d80c71a6a83181c8ef6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON, représentée par Me Ilan MUNTLAK, avocat au barreau de PARIS, toque : C2445 Intimées : FONDATION ROBERT DE SORBON (FRDS), représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0ba

Appel

31 mars 2009

31 mars 2009

Robert X... a contesté cette décision et a sollicité la mise en oeuvre d'une expertise technique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf50

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Monsieur Robert X...

Source officielle

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