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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
6162b61f47859723647203f6
30 octobre 2012
, toque : L0058 ayant pour avocat plaidant Me Stéphane ZINE - SCI REPUBLIQUE FELIX FAURE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Didier ROUJOU
1ère chambre
6708c033445a086e2bcede45
10 octobre 2024
[Date naissance 7] 1946 à [Localité 16] [Adresse 12] [Localité 14] Représenté par Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nimes, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représenté par Me Corinne Roucou
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162b2494abc2618d50e04bc
23 février 2012
avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : SARL SMEG, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Véronique ROUCOU
Cour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad56
6 février 2008
ET : INTIME Monsieur Olivier X... ... 60000 BEAUVAIS Représenté, concluant et plaidant par Me Didier ROUCOUX, avocat au barreau de BEAUVAIS.
Chambre étrangers / HO
62cd0ec2e91c8e9fcf071238
9 juillet 2022
Carénage à Pointe-à-Pitre (97110) non comparante, assistée de Maître Pierre-Yves CHICOT, avocat au Barreau de la Guadeloupe, non comparant Le ministère Public Représenté par Madame Elodie ROUCHOUSE
67fde8289b68debe44f7e849
12 avril 2025
Le Ministère Public, représenté par Mme ROUCHOUSE Elodie, Avocat Général près la Cour d'Appel de Basse-Terre, absente, qui a présenté des réquisitions écrites.
CHAMBRE CIVILE
64e44fc67d1b08d969980fd3
21 août 2023
judiciaire d'AUCH en date du 16 juin 2022, RG 21/01337 D'une part, ET : Monsieur [M] [D] né le [Date naissance 3] 1976 domicilié : [Adresse 10] [Localité 4] représenté par Me François ROUJOU
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c52945a2c42363790795f4
5 juillet 2022
[G] [N] et Mme [P] [T] aux dépens avec distraction au profit de la SELARL Garnier Roucoux et associés conformément à l'article 699 du code de procédure civile.
Sociale C salle 1
639c1b8178b63d05df1306cc
21 octobre 2022
EDP MULTISERVICES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Véronique ROUCOU, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 31 Août 2022 Tenue par Soleine HUNTER-FALCK magistrat
4e chambre civile
6780badbf25437b69df75af6
9 janvier 2025
Adresse 6] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Iris RICHAUD substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Corinne ROUCOU
Chambre Sociale
6711fafb7603bf88a1884bb3
15 octobre 2024
l'enseigne STAR VITESSE, Entreprise unipersonnelle, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maud ROUCHOUSE
1ère chambre civile B
616243c61217cad6c01649d1
20 mai 2014
[R] [S] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 2] le rouchoux [Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/27509 du 08/11/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00878_20220616
16 juin 2022
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Roucoux, substituant Me Fonlupt, représentant la SAS CEJECA. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2
10 octobre 2025
des épineuses, * déséquilibre frontal rachidien à droit de 7 mm, * obliquité pelvienne droite de 7 mm, * lordose cervicale inversée, sans valeur pathologie formelle, * dos sagital harmonieux (Roussouly
Chambre civile
64a7b0413bcaf505db6966b4
6 juillet 2023
JUDICIAIRE DE LIMOGES ET : Madame [P] LE DOCTEUR [X] née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8] représentée par Me Florence VALADE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Maud ROUCHOUSE
6253ca54bd3db21cbdd8ab28
14 février 2008
à Pouzols, "attenants au levant à pré à Louis N..., au près et à la terre à Claude Q..., au midi à la terre à I..., au couchant chemin public et au pré à Jean L... et à jardin maison de Catherine ROUCHOUSE
6253ccbcbd3db21cbdd911cf
25 février 2014
en date du 27 Avril 2012, enregistrée sous le no 11/ 00580 ARRÊT DU 25 Février 2014 APPELANT : Monsieur Gilles X... ... 72190 SARGE LES LE MANS comparant, assisté de la SCP VIRFOLET-ROUCOUX
6690c7650d808eb34e455746
11 juillet 2024
Vous vous moquez de vos collègues de travail en imitant le roucoulement du pigeon, notamment lorsque ces derniers aident leurs collègues ou la hiérarchie.
Chambre Commerciale
633e7067f8faf13e2e973ee6
5 octobre 2022
au barreau de PARIS (plaidant) APPELANTE ET : La société ECS ENVIRONNEMENT SARL immatriculée au RCS de Cusset sous le n° 484 410 337 [Adresse 3] [Localité 1] Représentants : Me Maud ROUCHOUSE
6736f693a8f389c12ba87cee
12 octobre 2024
d'autre part, M. le préfet de la région Guadeloupe [Adresse 3] [Localité 1] Régulièrement convoqué par mail Non représenté à l'audience Le Ministère Public, représenté par Mme Elodie ROUCHOUSE
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