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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90115
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Le Conseil d'administration du centre socioculturel Roland Charrier, lors de sa réunion du 31 mars 2010, a confirmé la décision de rompre la période d'essai.
Source officielle8e Chambre C
5fdda6c1f678f54f3639040c
16 août 2018
16 août 2018
Roland X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a43b
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Rolland X... a interjeté appel du jugement du 16 novembre 2006 du Juge aux affaires familiales de Béziers.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00461_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Rolland, à garantir M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec71
17 janvier 2012
17 janvier 2012
CABINET D'ARCHITECTURE ROLAND FOURNIER APPELANTE : SARL RENOV'ET 9 représentée par ses dirigeants légaux Lieudit Pravel 43530 TIRANGES assistée de la SCP BRONDEL TUDELA Me Joëlle GRANDCLEMENT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
644b6364c51457d0f882dbd6
27 avril 2023
27 avril 2023
Rolland Participations venant aux droit de la société Suguta Finance à verser la somme de 3 000 euros à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b985
13 novembre 2007
13 novembre 2007
APPELANT Monsieur Roland X... né le 25 Juin 1950 à AVIGNON (84000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b876
15 mai 2008
15 mai 2008
de la faute inexcusable de l'employeur ou d'une personne substituée dans la direction, ou en réparation complémentaire pour faute inexcusable Affaire : Société CECA C / Roland
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8777d
29 juin 2005
29 juin 2005
code de procédure civile ; - condamné Monsieur Jacques X... et Madame Rolande Y... épouse X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc5
6 novembre 2007
6 novembre 2007
du Tribunal de Grande Instance d'ALENCON en date du 07 Mai 2007 - RG no 06/00863 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIERE CHAMBRE - SECTION CIVILE ARRET DU 06 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Roland
Source officielle5ème Chambre
63c8ef43dc5b777c90993123
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[J] et Helvétia, Rolland Yachting et Generali assurances.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aa9
17 octobre 2001
17 octobre 2001
DU 17 Octobre 2001 ------------------------- M.F.B Roland X... C/ Rolande Y... épouse X...
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c113ef607c90ab6652
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Transports Rocanière. La convention nationale applicable est celle des transports et activités auxiliaires. Avant son embauche au sein de la S.A.R.L. transports Rocanière, M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01112_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
complémentaire et des mémoires en réplique ainsi que des pièces enregistrés les 22 mai 2023, 26 janvier 2024, 16 octobre 2025, et enfin un mémoire récapitulatif le 13 février 2026, la commune de Beaune-la-Rolande
Source officielleAvis
CADA:20164220
3 novembre 2016
3 novembre 2016
X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 août 2016, à la suite du refus opposé par le directeur des Hôpitaux Drôme-Nord-Site de Romans
Source officielleAvis
CADA:20164633
17 novembre 2016
17 novembre 2016
saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération Royan
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b1
19 mai 2014
19 mai 2014
Roland X... C/ Mme Aina Y... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 15 Mars 2016 Monsieur Roland Xc/Maître Christian A
6253cd59bd3db21cbdd93051
15 mars 2016
15 mars 2016
N DOSSIER N 16/ 00006 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 15 Mars 2016 Monsieur Roland X... c/ Maître Christian A... Maître Philippe Z...
Source officielleChambre sociale
6528dfc5aaebb88318fda839
11 octobre 2023
11 octobre 2023
de la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS, avocat au barreau de REIMS Représenté par Me Margaux GOETZ NECTOUX, avocat au barreau de PARIS S.A.S.U.
Source officielleChambre sociale
627df8c90d41e0057d43e401
11 mai 2022
11 mai 2022
CARROSSERIE DE ROMANET C/ [L] [J] COUR D'APPEL DE LIMOGES Chambre sociale ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 11 MAI 2022 (caducité) ENTRE S.A.S.
Source officiellePage 7 sur 211