[B] [Y], - débouté la société Axa de sa fin de non-recevoir tirée de la prescription du titre n°2020-25, - débouté la société Axa de sa demande tendant à prononcer la nullité de l'ordre à recouvrer

finalement déclaré la pathologie de Mme [P] comme relevant d'une maladie professionnelle le 21 mai 2021, non désigné dans un des tableaux des maladies professionnelles, soit un syndrome anxio-dépressif sévère

[G] [K] de sa demande au titre de l'incidence professionnelle, - débouté M. [G] [K] de sa demande de préjudice esthétique, - débouté M.

Un examen d'électroneuromyographie réalisé le 8 avril 2021 mettait en évidence une "atteinte axonale sévère du cubital gauche".

[C] [I], - l'a dit mal fondé, - débouté la société [Adresse 6] de sa demande d'expertise médicale judiciaire sur l'imputabilité des arrêts et des soins prescrits à M.

13 février 2023, le tribunal judiciaire d'Angers a : - rejeté la demande des consorts [D] de procéder à la jonction des recours RG 21/17 et RG/216 ; - rejetté la demande de sursis à statuer ; - débouté

Mme [Y] a de nouveau saisi le conseil des prud'hommes de Paris aux fins de contestation de son licenciement le 28 février 2020 et d'indemnisation, lequel l'a par jugement du 29 octobre 2021, débouté de

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Julien SEITZ, conseiller pour le président empêché, et par Séverine

[F] aux dépens ; - A titre subsidiaire, - Débouter M.

[C] recevable mais mal fondé en son appel principal ; - L'en débouter, En conséquence, - Débouter M.

En conséquence, il a débouté ce dernier de sa demande.

Or, en tant qu'employeur, nous nous devons de fournir à nos salariés un espace de travail serein.

la Meurthe-et-Moselle quant à la demande relative à l'attribution de l'Allocation Adulte Handicapé ; CONFIRMÉ le jugement rendu le 17 juillet 2024 par le Tribunal judiciaire de Nancy en ce qu'il a débouté

[E] [F] au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Déboute les parties de leurs demandes, fins, et conclusions, plus amples ou contraires ; Dit n'y avoir lieu à exécution provisoire de la

Par jugement en date du 18 septembre 2023, le pôle social du tribunal judiciaire d'Angers a : - débouté M.

La symptomatologie d'entorse cervicale sévère justifiait une ITT de 42 jours.

Monsieur [H] Débouté Monsieur [H] de ses demandes relatives au versement des sommes suivantes : o 36.685,60 euros au titre d'indemnités pour licenciement abusif ; o 20.000 euros au titre de dommages

Débouter M. [E] de l'ensemble de ses fins et prétentions. En tout état de cause, Juger que l'affection de M. [E] [P] n'a pas d'origine professionnelle. Débouter M.

L'enfant a souffert, ensuite de cet accouchement, d'une lésion sévère du plexus brachial droit ayant justifié plusieurs interventions chirurgicales ayant respectivement consisté en : - une libération

Le 8 février 2023, l'électromyogramme réalisé par le Docteur [I] [Y] a permis le diagnostic d'une souffrance modérément sévère du nerf musculo-cutané et du nerf péronier profond gauche.