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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922aa
16 avril 2015
16 avril 2015
Le syndicat des copropriétaires de la résidence Santa Maria (le syndicat) est abonné à ces deux services.
Source officielleSociale C salle 3
689acd1a8a5703d75a66868f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Il sera enjoint à la SAS SAICA PACK de rembourser à l'établissement France travail les indemnités perçues par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b6
13 juin 2012
13 juin 2012
née le 23 Avril 1930 à SANTA MARIA DI LOTA (20200) ... 13100 AIX-EN-PROVENCE assistée de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de
Source officielleChambre 3-1
68f71573a0214f9bf6ab1564
20 octobre 2025
20 octobre 2025
POLYCLINIQUE SANTA MARIA Représentant : Me [I], avocat au barreau de NICE Appelante C/ Fondation FONDATION LENVAL Représentant : Me [S], avocat au barreau de NICE G.I.E.
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23c5e2fbe7c9004356c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Décision déférée à la Cour : Ordonnance Référé, origine Président du TJ d'ajaccio, décision attaquée en date du 11 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 21/00310 [K] C/ SDC LES RESIDENCES DE SANTA
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e606
5 septembre 2011
5 septembre 2011
née le 18 Décembre 1965 à SANTA CRUZ LAGUNA (PHILIPPINES ... 69009 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Sabine BEDNAR, avocat au barreau de LYON INTIME
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01222_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
poursuivre son activité de chirurgie ambulatoire jusqu'au 16 août 2021 ou, en tout état de cause, au moins jusqu'au jour du regroupement effectif de cette activité sur le nouveau site de la polyclinique Santa
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f0f
26 mars 2002
26 mars 2002
Les enfants Sabrina, Sanda et Rochdie, par l'intermédiaire de l'avocat désigné pour les assister, ont demandé qu'il soit procédé à leur audition. SUR CE. Khéma's Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a8
29 février 2012
29 février 2012
née le 02 Juin 1936 à SANTA REPARATA DI MORIANI (20230) ... 13090 AIX EN PROVENCE CEDEX assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92123
6 mars 2015
6 mars 2015
AARPI BURGOT-CHAUVET et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R123 SA GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal 7, boulevard Haussmann 75009 PARIS SA POLYCLINIQUE SANTA
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ecc9d1dab039e415d93352
1 avril 2025
1 avril 2025
[V], au titre de son préjudice d'affection ; - condamné in solidum Mme [F] [E] et la Saca GAN assurances à verser à M. et Mme [V], es qualités de représentants légaux de Mademoiselle [K]-[S] [V], la
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
67ef6afc66129746fdd69cf3
3 avril 2025
3 avril 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Mme [I] [N] a été engagée en qualité de réceptionniste, accueil et assistante administrative par la société Interdean dénommée Santa Fe Relocation services (ci-après la société Santa
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61627e9f38d18b7ebf63d203
24 octobre 2013
24 octobre 2013
représentée par : Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 assistée de : Me Stéphane PRIMATESTA, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE : SAS SANCAR
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616301504c6681071edf67d9
10 mai 2012
10 mai 2012
cette qualité audit siège Assistée du Cainet MESSAGER COUILBAULT, avocats au Barreau de PARIS [Adresse 2] [Localité 10] assistée de Me Marie-helene LAURENT, avocat au barreau de DOUAI SA SACA
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01225_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
La même autorisation a été délivrée à la polyclinique Santa Maria par décision du 15 novembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd1
22 janvier 2014
22 janvier 2014
née le 11 Janvier 1959 ... 20221 SANTA MARIA POGGIO comparante en personne Mme Blanche X... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300e
9 mars 2016
9 mars 2016
Le tribunal a aussi relevé que la répartition de droits indivis sur la maison de Santa Maria dans 4 lots laissait perdurer l'indivision sur ce bien.
Source officielle17e Chambre
615e0cdfc25a97f0381f4b1b
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Rôle N° 13/23760 [H] [S] C/ [D] SA TOTAL [Adresse 8] SAS ADECCO FRANCE CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE [Localité 2] SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (SASCA
Source officielleRéférés du PP
697352e6cdc6046d47684f4d
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Monica depuis 2018 ' 2019 ' 2020 *la liste et l'étendue des comptes courants des associés au sein de la SCI Santa Monica, année par année jusqu'à ce jour *l'intégralité des revenus fonciers tirés de
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93507
21 septembre 2016
21 septembre 2016
né le 12 Juin 1981 à MAROC ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO ayant pour avocat Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Sanae Y...
Source officiellePage 7 sur 48