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23 315 résultats pour « Taeschh »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre

61631c5c48f63659ca90a6c7

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Elle précise qu'elle accomplit des tâches semblables à celles confiées à M.

Source officielle

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CA

6e chambre

627df99e0d41e0057d43e84d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Comparer les volumes mensuels 2020/2019 de ces tâches.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68676121c173dff6a7933742

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Plusieurs de vos collègues de travail ont ainsi été contraints de réaliser vos tâches en sus de leurs tâches habituelles afin de palier vos absences et le retard pris par notre association du fait de celles-ci

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a22614bcdc6046d47390e79

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Cette limitation entraîne également une impossibilité à réaliser les déplacements extérieurs et affecte sa capacité à réaliser les tâches ménagères.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe67dcdc6046d47876e0c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

n'est plus en capacité de travailler, qu'il présente des douleurs permanentes au niveau des épaules et des membres inférieurs ainsi qu'au niveau thoracique et du visage, qu'il a besoin d'aide pour les tâches

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6a113b3ecdc6046d47a6a7c4

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[H] a été engagé à compter du 15 février 2006 en qualité de responsable de la coordination des tâches techniques et administratives par la SCEA [1] moyennant un contrat de travail à durée déterminée à

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6780b932b10ab0632f704a12

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A ce jour, une grande partie de l'obligation de confier des tâches conformes à la fiche de poste n'est pas remplie.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6614da4028647600086a8f11

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Le reste du temps étant alloué au contrôle qualité et autres tâches de suivi.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01298_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

La requérante reconnaît d'ailleurs que ces tâches de nettoyage ont de nouveau été intégralement assurées par une société de nettoyage à partir de la fin du mois d'avril 2020.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6033c9f2be296a7c37489aff

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

Au-delà, dès septembre 2012, nous vous avions retiré certaines tâches pour vous soulager.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb09

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

Quant aux faits du 18 décembre 2009 consistant en un refus d'exécution de tâche, M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6347ac4029ffd2adfff4f332

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

liées au 'service restauration' lequel s'entend des tâches réalisées dans l'espace de restauration et dans la cuisine de l'établissement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035f6bef8d0775c3a5f113a

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Cette prime est fonction des tâches effectuées par chaque salarié auquel sont affectés des taux ou prix unitaires.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63d3797ed1bc2605de4b4656

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Les tâches décrites par M. [E] comme impossibles ou très pénibles représentent selon lui 50 % des tâches domestiques du foyer, étant précisé que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917ec

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Cette tâche fait partie intégrante de vos fonctions.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d73acdc6046d47d8a833

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

En juin 2018, le médecin du travail a préconisé en outre l'organisation de roulements du personnel et, en janvier 2019, a recommandé d'alterner les tâches les plus contraignantes avec les tâches qui le

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE01019_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Elle peut également demander l'avis d'un expert spécialisé dans la conduite de trains et dans les tâches essentielles pour la sécurité ferroviaire.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

62bfe0e4413a8b69b32bf354

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

L'annexe I détaille les tâches et le nombre d'UV applicable à chaque tâche. Il ressort du contrat de travail que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c08

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Il ressort des expertises que les ardoises présentent des tâches d'abord blanchâtres puis devenant brunâtres. Dans le premier rapport, l'expert mentionne aussi : tâches de couleur ocrée (rouille ?)

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a839b3c8605deec1f7d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

. & Mme [J] ne présentait aucune tache, mais ne précise pas si à l'issue des travaux de toiture entrepris par M. & Mme [A] des taches sont apparus ; ce témoignage est inopérant ; la seconde attestation

Source officielle