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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
659f997e3328fa00087a26cc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par déclaration du 20 juillet 2023, la société The DDL Partnership a relevé appel de cette décision.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68e894a2d8f6cc6d55dd3f46
9 octobre 2025
9 octobre 2025
la société The Bureau la somme de 5 000 euros au titre de l'abus de procédure ; condamner la société [Y] Associés à payer à la société The Bureau la somme de 10 000 euros au titre de l'article 700 du
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61609a4854c6ec55cf710111
6 décembre 2013
6 décembre 2013
APPELANTE : SARL THK INC.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca37
29 mai 2008
29 mai 2008
THIERS Georges X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
697385b4cdc6046d476d426a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
(la société Thom) qui y exerce son activité sous l'enseigne « Histoire d'or ».
Source officielleChambre commerciale
6970ae06cdc6046d4719171d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
bocaux de thon nature, 2 autoclaves de bocaux de thon au piment et 1 autoclave de bocaux de thon au citron vert) au prix forfaitaire de 500 € hors-taxes, soit 600 € TTC, proposition acceptée par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
Piafc/Taxi 4
6162d67ca2a5768a176c5635
9 novembre 2012
9 novembre 2012
[E] [C] et la société The Web Family et, en conséquence, rejeter l'appel incident formé par [E] [C] et la société The Web Family, - de condamner les défendeurs en tous les dépens avec droit de recouvrement
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65531d36f2bdbd8318d809fe
6 novembre 2023
6 novembre 2023
The Marketech Groupe (ci-après la société The Marketech Groupe), société d'études de marché et de sondage, pour un montant de prestation de 39 600 euros TTC.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032867c42844fba2f285daf
17 janvier 2018
17 janvier 2018
société Gifi et situé à Thiers (63).
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0da
22 mai 2008
22 mai 2008
Pierre X... s'est porté caution solidaire des engagements de la SARL THE BEACH envers la SARL ESPACE LOISIRS.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
62c67c73ca9bf263790308b0
6 juillet 2022
6 juillet 2022
A partir de janvier 2017, la société THD a cessé de payer les mensualités du prêt.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67f0bc618f7cbd382f4d31a3
4 avril 2025
4 avril 2025
Par courrier du 27 janvier 2020, le GIE Thiers Lafayette Avenues a mis fin à la période d'essai de M. [B] . Contestant le bien-fondé de cette mesure, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ee
2 mai 2008
2 mai 2008
THOR et la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d309
15 décembre 2009
15 décembre 2009
ARRÊT No573 R.G : 08/03250 Société GUISNEL THB SAS C/ M. Fabrice X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b113
4 avril 2008
4 avril 2008
Le 30 avril 2004, la société THOR S. A. S lui a proposé de devenir agent commercial, proposition qu'il a refusée. La société THOR S. A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6711fae87603bf88a1884a55
10 avril 2024
10 avril 2024
N° RG 23/00214 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHPDB Décision déférée à la Cour : Décision du 24 mars 2023 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/359387 Vu le recours formé par : THE
Source officielle19e chambre
6035e3af6cc33749e717be74
4 février 2016
4 février 2016
- condamné la société The Gaiety aux dépens.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02122_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Le syndicat mixte La Fibre 64 fait valoir qu'il a procédé à l'annulation du titre exécutoire litigieux, ce que ne conteste pas la société THD 64.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02123_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Le syndicat mixte La Fibre 64 fait valoir qu'il a procédé à l'annulation du titre exécutoire litigieux, ce que ne conteste pas la société THD 64.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02124_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Le syndicat mixte La Fibre 64 fait valoir qu'il a procédé à l'annulation du titre exécutoire litigieux, ce que ne conteste pas la société THD 64.
Source officiellePage 7 sur 428