Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_19VE03054_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
est susceptible d'avoir des conséquences négatives en termes d'aggravation sur les maladies respiratoires dont sont atteintes les victimes, et en particulier l'asthme, la bronchite, la laryngite, la trachéite
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00018_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 avril 2021, la société Orange, représentée par la SCP Delvolvé-Trichet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032d6bc33d9c54b512f19b5
21 novembre 2017
21 novembre 2017
16873 APPELANTE : Madame [M] [C] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] (TURQUIE) ([Localité 2]) demeurant [Adresse 1] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Philippe TROUCHET
Source officielleChambre civile TGI
64ddb86b434f6ed969889ce1
7 juillet 2023
7 juillet 2023
est présente à la Réunion depuis 1992, qu'aucun plan d'éradication n'a été mis en place dans ce département et qu'y sévissent également à l'état endémique, d'autres maladies virales telles la rhino trachéite
Source officielle6e chambre
64ba21ed354f98d9699d500f
20 juillet 2023
20 juillet 2023
La société Euromaster produit en pièce 24 l'arrêt de travail qui a été prescrit pour une 'trachéite et migraine'.
Source officielle1ère Chambre
637dc87514982305d4c2026e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il produit un devis du 11 juillet 2016 émanant de la société Trichet-Soret qui a été soumis à l'expert.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fca5a36def95d31001477e4
17 novembre 2020
17 novembre 2020
euros chacune en réparation de leur préjudice moral, ainsi que le remboursement à la société notariale désormais en charge dela liquidation successorale - la SCP [I] -Narbey-Fontaine - Martin-Houzai - Trichet
Source officiellePage 7 sur 7