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1 813 résultats pour « Tuil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f44728cdc6046d472ed9e6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ainsi, les couvertures en tuiles de terre cuite de type 'canal' sont vétustes et présentent des dispositions constructives ne respectant pas les règles de l'art (les tuiles de couvert existantes ne sont

Source officielle

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CA

1ère Chambre

67061e5dfde28ee420711396

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

- du fait des désagréments d'humidité occasionnés dans le garage et du bruit des claquements de tuiles mal fixées, il a subi un préjudice moral et de jouissance durant plusieurs années.

Source officielle
CA

6e chambre

6438f3a3a942a604f5e939cf

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.

Source officielle
CA

6e chambre

6438f3a3a942a604f5e939d1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.

Source officielle
CA

6e chambre

6438f3a3a942a604f5e939d3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.

Source officielle
CA

6e chambre

6438f3a4a942a604f5e939d5

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.

Source officielle
CA

6e chambre

6438f3a4a942a604f5e939d7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.

Source officielle
CA

6e chambre

6438f3a4a942a604f5e939d9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.

Source officielle
CA

6e chambre

6438f3a4a942a604f5e939db

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.

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CA

1ère chambre civile A

61609205db7ff645d8566471

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

plates à emboîtement, il n'est pas contesté par les époux [V] qu'il y avait bien une seule rangée de tuiles sur le faît de ce mur et que leur écoulement se faisait du coté du fonds [J]-[G].

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CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2523bcaf505db696b10

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[V] [M] une indemnité de 1.361,53euros TTC au titre de la reprise des tuiles envolées ; - débouté Mme [I] [Y] épouse [M] et M.

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CA

Chambre 1-8

62cfb1e0548bc59fcf4f0e7c

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

et en a informé la société DBT PRO qui l'a mis en relation avec la SARL TECHN ISOL, laquelle est intervenue en mars 2014 afin de réaliser des travaux de reprise du faitage, des sous faitières, des tuiles

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CA

3e chambre civile

6780badcf25437b69df75b14

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

constituant un désordre généralisé non visible à la réception (objet de l'extension de la mesure d'expertise) et l'existence de désordres affectant la couverture réalisée par la SARL Adji'Bati, les tuiles

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162ec236c9bddc8258475b0

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Il est mentionné sur le permis que 'les matériau de réemploi, pierres assisées des chaînage et encadrements des baies et petites tuiles de Bourgogne doivent être récupérées en vue de la reconstruction'

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CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfcc

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Le devis établi le 28 novembre 2007 par la société SOLECO SOLUTIONS à l'intention des époux X... porte sur des travaux de rénovation de toiture incluant : - des forfaits dépose de tuiles + liteaux + voliges

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CA

3e chambre

6263998781d302277d8e8d4e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Les tuiles sont également en mauvais état ; de nombreuses tuiles sont cassées.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

686768a9dd25744ff781d5b3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'expert indique enfin que si les acheteurs pouvaient aisément s'apercevoir qu'il manquait des tuiles sur le côté de l'immeuble de sorte que de l'eau s'infiltrait nécessairement à chaque pluie, il est

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CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310b

Appel

1 avril 2016

1 avril 2016

Z... de toute condamnation au paiement des travaux de remise en état des lieux soit   : 33. 000 euros HT au titre des débords des fondations, 4. 000 euros HT au titre du débord des tuiles de rive, 1

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66ff858fa4ff9ec259c094ff

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ils estiment que Monsieur [B] n'aurait pas seulement procédé à un remaniement sommaire des tuiles mais bien à des travaux plus importants, avec apport d'éléments nouveaux.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01056_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

ou à l'intérêt des lieux avoisinants, alors que le village de La Grave est situé dans le parc naturel des écrins et que les toitures alentours sont en couvertures traditionnelles bois, ardoises ou tuiles

Source officielle