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188 résultats pour « Uzan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre 1ère section

6163821796ce96677bf0ff78

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

[E] [W], demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP FIEVET-LAFON - N° du dossier 290670 Rep/assistant : Me André COHEN UZAN (avocat au barreau de PARIS) APPELANTE **************** Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61609216db7ff645d856655b

Appel

14 novembre 2014

14 novembre 2014

Localité 2] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Jean-Philippe VECIN, avocat au barreau de PARIS, toque G535 substituant Me André COHEN-UZAN

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA02153_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 janvier 2025, la CCIR Paris Île-de-France, représentée par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852d7

Appel

30 novembre 2000

30 novembre 2000

M.V.C. devait se dérouler du 1er au 03 février 1996, le départ étant prévu à PARIS ORLY SUD à 16 heures 50 à bord d'un vol IBERIA et devait être suivi d'un hébergement près de SEVILLE à L'HACIENDA BENAZ UZAR

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19TL01084_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

travaux déposée par l'association Solidarité et Vivre Ensemble en vue de transformer un bâtiment en salles de réunion culturelles, cultuelles et de location événementielle sur un terrain situé en zone UZa

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6711fb0b7603bf88a1884ceb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Française [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Emilie VAN HEULE de la SCP EVODROIT, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 13 - N° du dossier 20231353 Plaidant Me Nicolas UZAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603374f558b5e8294a00b829

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant Assistée de Me Cécile UZAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603378d3532fec2cf66dcad2

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant Assistée de Me Cécile UZAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603236587c78d06cce6b5c8c

Appel

28 mars 2018

28 mars 2018

- Formation paritaire de PARIS section RG n° 14/03564 APPELANT Monsieur [T] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date anniversaire 1] 1969 à [Localité 1] représenté par Me André COHEN UZAN

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603510e684f6793d6975c31f

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

septembre 2004 mais respectant les règles de légalité externe ; Qu'un pourvoi en cassation formé devant le Conseil d'Etat contre le jugement du 5 juillet 2007 par le ministère de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6035e4d7bbb7f04b03cb497d

Appel

3 février 2016

3 février 2016

185 470 [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Ayant pour avocat plaidant Me Marlène UZAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd04

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Polytechnique 75005 PARIS Agissant poursuites et diligences en la personne de son Président du Conseil d'Administration représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Maître Cécile UZAN-SELLAM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda7

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

représenté par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assisté de Me UZAN, avocat au barreau de PARIS Vu la communication de la procédure à Monsieur le Procureur général COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e1fc25a97f0381f526d

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 assistés de Me Elizabeth UZAN

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA02150_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

A, - et les observations de Me Uzan-Sarano, pour la CCIR Paris Île-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA02152_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 janvier 2025, la CCIR Paris Île-de-France, représentée par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA02154_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 janvier 2025, la CCIR Paris Île-de-France, représentée par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00768_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Par un mémoire en défense et des pièces enregistrées les 15 juin 2023 et 22 janvier 2024, Mme E, représentée par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, demande à la cour de rejeter la requête de la société

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01966_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 juin 2022 et le 19 septembre 2022, le CSEE DR-DCT-CO de la société GRDF, représenté par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dca942a604f5e93651

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

social n°SIREN 448 093 831 [Adresse 17] [Localité 1] Représentés par Me Valérie LAMBERT de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE, substituée à l'audience par Me Victoire UZAC

Source officielle

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