AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
6163821796ce96677bf0ff78
20 janvier 2011
20 janvier 2011
[E] [W], demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP FIEVET-LAFON - N° du dossier 290670 Rep/assistant : Me André COHEN UZAN (avocat au barreau de PARIS) APPELANTE **************** Monsieur
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61609216db7ff645d856655b
14 novembre 2014
14 novembre 2014
Localité 2] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Jean-Philippe VECIN, avocat au barreau de PARIS, toque G535 substituant Me André COHEN-UZAN
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02153_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 janvier 2025, la CCIR Paris Île-de-France, représentée par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852d7
30 novembre 2000
30 novembre 2000
M.V.C. devait se dérouler du 1er au 03 février 1996, le départ étant prévu à PARIS ORLY SUD à 16 heures 50 à bord d'un vol IBERIA et devait être suivi d'un hébergement près de SEVILLE à L'HACIENDA BENAZ UZAR
Source officielle4ème chambre
DCA_19TL01084_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
travaux déposée par l'association Solidarité et Vivre Ensemble en vue de transformer un bâtiment en salles de réunion culturelles, cultuelles et de location événementielle sur un terrain situé en zone UZa
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0b7603bf88a1884ceb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Française [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Emilie VAN HEULE de la SCP EVODROIT, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 13 - N° du dossier 20231353 Plaidant Me Nicolas UZAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603374f558b5e8294a00b829
7 juin 2017
7 juin 2017
Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant Assistée de Me Cécile UZAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603378d3532fec2cf66dcad2
7 juin 2017
7 juin 2017
Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant Assistée de Me Cécile UZAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603236587c78d06cce6b5c8c
28 mars 2018
28 mars 2018
- Formation paritaire de PARIS section RG n° 14/03564 APPELANT Monsieur [T] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date anniversaire 1] 1969 à [Localité 1] représenté par Me André COHEN UZAN
Source officielle1re chambre 1re section
603510e684f6793d6975c31f
23 juin 2016
23 juin 2016
septembre 2004 mais respectant les règles de légalité externe ; Qu'un pourvoi en cassation formé devant le Conseil d'Etat contre le jugement du 5 juillet 2007 par le ministère de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035e4d7bbb7f04b03cb497d
3 février 2016
3 février 2016
185 470 [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Ayant pour avocat plaidant Me Marlène UZAN
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd04
28 mai 2008
28 mai 2008
Polytechnique 75005 PARIS Agissant poursuites et diligences en la personne de son Président du Conseil d'Administration représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Maître Cécile UZAN-SELLAM
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda7
9 décembre 2008
9 décembre 2008
représenté par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assisté de Me UZAN, avocat au barreau de PARIS Vu la communication de la procédure à Monsieur le Procureur général COMPOSITION
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e1fc25a97f0381f526d
1 octobre 2014
1 octobre 2014
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 assistés de Me Elizabeth UZAN
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02150_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
A, - et les observations de Me Uzan-Sarano, pour la CCIR Paris Île-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02152_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 janvier 2025, la CCIR Paris Île-de-France, représentée par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02154_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 janvier 2025, la CCIR Paris Île-de-France, représentée par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00768_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Par un mémoire en défense et des pièces enregistrées les 15 juin 2023 et 22 janvier 2024, Mme E, représentée par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, demande à la cour de rejeter la requête de la société
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01966_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 juin 2022 et le 19 septembre 2022, le CSEE DR-DCT-CO de la société GRDF, représenté par la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet
Source officielle3e chambre civile
6438f2dca942a604f5e93651
13 avril 2023
13 avril 2023
social n°SIREN 448 093 831 [Adresse 17] [Localité 1] Représentés par Me Valérie LAMBERT de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE, substituée à l'audience par Me Victoire UZAC
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