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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a45
25 avril 2014
25 avril 2014
BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER, pris en sa qualité de séquestre, domicilié en cette qualité MAISON DES AVOCATS 14 rue Marcel de Serres 34000 MONTPELLIER représentée par Me Frédéric VERINE
Source officielle1re chambre 2e section
62ce642a9a20ce9fcf126a83
12 juillet 2022
12 juillet 2022
************** Monsieur [H] [V] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Maître Marie-laure TESTAUD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 483 Représentant : Maître Ariane VENNIN
Source officielle4e chambre civile
679331d931df9338379d27f7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
KLM Auto 34 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée sur l'audience par Me Frédéric VERINE de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [Y] [F] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df83
22 mars 2011
22 mars 2011
C/ SOCIETE ADOMA APPELANT : Monsieur Richard X... ... ... 69120 VAULX EN VELIN représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me VIOT-COSTER, avocat au barreau
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01748_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Le terrain est bordé au nord par la rue de Saint-Brieuc, au sud par la rue de Vezin et à l'ouest par les jardins privatifs de quatre maisons Castors. (). ".
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00261_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
préjudices à laquelle ont procédé les premiers juges est critiquable dès lors que le dommage qu'elle a subi trouve son origine dans une maladresse fautive du chirurgien ayant provoqué une lésion de la veine
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02756_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
D après la réalisation du stage auquel il a été affecté auprès de médecins généralistes à Magny-en-Vexin. Sur les frais liés au litige : 19.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f8a
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Corentin X...a écarté la pièce de bois à main nue, ce qui a eu pour conséquence de débloquer le vérin hydraulique.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FBME SA GMV FRANCEc/S.A
6358cdddc40aa805a7864d4c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[V], qui touchent le système de détection en gaine, le système des taquets et les vérins.
Source officielle3e chambre civile
63c1092bbf9fd47c90a13aa4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[M] [G] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f476
14 février 2012
14 février 2012
née le 08 Mai 1957 à GRIGNY (69) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représentée par Me Annie GUILLAUME assistée de Me Jean-Baudoin Kakela SHIBABA, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60369a4e1576b23cb5af8e91
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Invoquant divers dysfonctionnements (vérins de stabilisation ne se rétractant plus, blocage de la nacelle), la société LRT a fait assigner la société Gorrias devant le tribunal de commerce de Boulogne-sur-mer
Source officielle1ère Chambre civile
6808778253f7b81e1a5eb061
22 avril 2025
22 avril 2025
Il précise que celui-ci avait le pied sur le vérin : 'le pied gauche de M. [P] se trouvait sur la platine du vérin hydraulique qui sert à actionner le godet ..'. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00585_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
2014-1750 du 30 décembre 2014, lui ouvrant droit au bénéfice de la NBI ; - une note du ministère de la justice du 28 septembre 2021 prescrit le versement de la NBI aux agents de l'UEMO de Vaulx-en-Velin
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00586_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
2014-1750 du 30 décembre 2014, lui ouvrant droit au bénéfice de la NBI ; - une note du ministère de la justice du 28 septembre 2021 prescrit le versement de la NBI aux agents de l'UEMO de Vaulx-en-Velin
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02868_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
sont intervenues pour un diagnostic en septembre 2013, pour le remplacement d'un roulement à bille et la consolidation de la plaque au sol du vantail gauche en février 2014, pour un échange standard du vérin
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695e38ba75782d5f0611064e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A son arrivée, le cheval présentait un léger gonflement au-dessus du poitrail et des traces de plusieurs injections au niveau de la veine jugulaire gauche.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4254c6ec55cf7100ed
12 février 2014
12 février 2014
de l'amortisseur quelle que soit la vitesse d'enfoncement de la tige vérin, qui élimine le frottement métal contre métal entre le piston et le corps de butée et qui conserve une qualité d'amortissement
Source officielle4e chambre civile
651fa56cc601f0831899178f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
MAAF Assurances prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège CHABAN CHAURAY Représentant : Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdaab3c8b9ec73c4ccf4f6c
6 juin 2019
6 juin 2019
La Société Ciments Calcia a pour activité la production et la commercialisation de ciments, le laitier produit par le haut fourneau n°2 (HF2) après granulation de la veine liquide pouvant être utilisé
Source officiellePage 7 sur 53