Il est donc subrogé dans les droits et actions du FCT Hugo Créances IV, lui-même subrogé dans les droits et actions du FCT Victor Créances I.

[U] [R] ROMAIN SAINT SAENS VICTOR DUMAR EAU - NOTAIRES [Adresse 3] [Localité 4] Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [

Hugo ; cependant, les dommages dont la réparation est demandée ne peuvent être imputés à ces travaux ; la boutique n'avait pas d'accès sur la rue Victor Hugo, dont elle était distante de près de 100

Portalis 35L7-V-B7G-CFT5J Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 mars 2022- Tribunal judiciaire de PARIS (18ème chambre, 1ère section) - RG n° 20/07809 APPELANTE Société S.C.I. 53 VICTOR

* * * Selon acte authentique du 11 décembre 2002, la société Foncière et Financière Victor Hugo a vendu à la société Hall 3 un terrain et des bâtiments à usage commercial sis 18 Allée du

; que selon les termes de la police d'assurance, les sociétés Emma et Victor doivent gérer les déclarations de sinistre pour la compagnie d'assurance.

Victor X..., Mme Justine Marie Janine Y...

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler la décision du 13 novembre 2015 par laquelle le directeur du centre hospitalier Victor

[T] [Y] Représentant : Me Paul-victor BONAN de la SELARL CABINET PAUL-VICTOR BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S. [5] prise en la personne de son représentant légal, demeurant et

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 novembre 2016, à la suite du refus opposé par la directrice du Centre de réadaptation fonctionnelle Le Clos Saint-Victor

Par ordonnance du Juge aux Affaires familiales de LIMOGES du 15 mars 2013, l'exercice par le père du droit de visite et d'hébergement à l'égard de l'enfant Victor a été suspendu.

Victor Z...

Ferdinand et Victor Z..., ou par M.

RG N : 13/ 00217 AFFAIRE : Victor X...

1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2008 CC No 2008 / 314 Rôle No 07 / 06911 Victor X... Jacqueline Y... épouse X... Eric Z... Rachel Suzanne A... épouse X...

PAVEC COURTOUX es qualité de mandataire liquidateur de la société M.P.C.I. ayant son siège 62 Boulevard de Sébastopol 75003 PARIS représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoué INTIME : Monsieur UZAN Victor

enregistrée sous le no 10/00628 ORDONNANCE N 523/11 Monsieur Hubert X... ... 49610 ST MELAINE S/ AUBANCE Représentant : Me André FOLLEN (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANT SARL PAUL VICTOR

VICTOR prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S.