Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9186b
24 juin 2014
24 juin 2014
et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic + 3 pub) et le secteur Villedieu
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9186c
24 juin 2014
24 juin 2014
et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic + 3 pub) et le secteur Villedieu
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91872
24 juin 2014
24 juin 2014
et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic + 3 pub) et le secteur Villedieu
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91874
24 juin 2014
24 juin 2014
et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic + 3 pub) et le secteur Villedieu
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f4b
20 novembre 2003
20 novembre 2003
AAT PARTNERS anciennement dénommée ADVANCED AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES ayant son siège 9 rue Pasteur 78450 VILLEPREUX, représentée par son gérant Monsieur Jean-Fabien Z... en exercice domicilié en cette qualité
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91832
24 juin 2014
24 juin 2014
et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic + 3 pub) et le secteur Villedieu
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91849
24 juin 2014
24 juin 2014
et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic + 3 pub) et le secteur Villedieu
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91871
24 juin 2014
24 juin 2014
et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic + 3 pub) et le secteur Villedieu
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91873
24 juin 2014
24 juin 2014
et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic + 3 pub) et le secteur Villedieu
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9187f
24 juin 2014
24 juin 2014
et de la société Vendredi Média en général puisque : - certains secteurs n'ont pas pu être distribués ; ainsi semaines 2 et 3, le secteur Tillières (335 exemplaires : le hic + 3 pub) et le secteur Villedieu
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6274bd4c2799a9057d5dd243
5 mai 2022
5 mai 2022
ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 05 Mai 2022 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [D] [O] né le 31 Août 1976 à VILLEDIEU
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02692_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
centre d'accueil pour demandeurs d'asile, en produisant une attestation d'hébergement pour demandeur d'asile du 11 avril 2024 mentionnant qu'il est hébergé et pris en charge au centre d'hébergement de Villemur-sur-Tarn
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53e
13 octobre 2010
13 octobre 2010
avocats au barreau de PARIS) Monsieur Claude F... ... 12330 SALLES-LA-SOURCE Représentant : Me TOROND, avocat à Toulouse Monsieur Jean B... ... 12310 BERTHOLENE Représentant : Me Elsa VILLEMEUR
Source officielleChambre 4-6
6974bf28cdc6046d478beb12
23 janvier 2026
23 janvier 2026
avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.S. [26], sise [Adresse 2] représentée par Me Cyprien PIALOUX de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me CORALIE VILLEMUR-IMBERTON
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6961467ecdc6046d47c5198c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE représentée, concluant et plaidant par Me Cyprien PIALOUX de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Coralie VILLEMUR
Source officielleChambre 4-6
6974bf2ecdc6046d478bf84f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.S. [14], sise [Adresse 2] représentée par Me Cyprien PIALOUX de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Coralie VILLEMUR-IMBERTON
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb4b
3 juillet 2015
3 juillet 2015
nomination du troisième collège d'experts ayant été précisément décidée par la cour au regard des divergences entre les conclusions des Dr [P] et [B] (2ème rapport) et celles des Pr [VM] et [J] de VILMEUR
Source officielleChambre civile 1-6
69900ff3cdc6046d474f7cf1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[D], qui s'est domicilié [Adresse 4] à Villepreux (78), a interjeté appel du jugement du 16 septembre 2013 le 18 octobre suivant, ce qui établit qu'il en a bien eu utilement connaissance dans cet intervalle
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c43
20 novembre 2007
20 novembre 2007
GGGG... 86600 CURZAY SUR VONNE Non comparant Représenté par Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur Jacques W... ... 86340 LA VILLEDIEU DU CLAIN Comparant Assisté de Me
Source officielle1re chambre 1re section
6032d98a8151fe4e056b7363
17 novembre 2017
17 novembre 2017
. ********************* FAITS ET MOYENS La SCI Les Ormeteaux est propriétaire d'un ensemble immobilier à destination équestre, situé sur la commune de Villepreux composé : - d'un bâtiment, comprenant
Source officiellePage 7 sur 7