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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01606_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Raulet, en qualité de liquidateur judiciaire de la SASU Walor Bogny, la SELARL Ajilink Labis Cabooter de Chanaud, la SELARL V&V, en qualité d’administrateurs judiciaires de la SASU Walor Bogny.
Source officielle8ème chambre
616f919c63bf0911bf375e19
27 mai 2014
27 mai 2014
R.G : 14/00607 Décision du Président du TC de LYON Référé du 10 décembre 2013 RG : 2013r00409 SASU CYBERCITE C/ Société WALL ART VINYL, INCORPORATION RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032a723b6157f1f1ae02a43
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Story Le Mans, Glaform, Eclade Esole, Esole, Avignon English School, en leur action, - débouté les sociétés 67 Street, Wall Street Institute Caen, Wall Street Institute Rouen, CPM Development, World
Source officielleChambre 1-2
65aa2049a34ad10008581775
18 janvier 2024
18 janvier 2024
JEYO C/ [J] [C] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MILLET Me Walter VALENTINI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00892_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
D'autre part, la société Walor Vouziers justifie qu'elle n'a pas exclu les postes de production de sa recherche de reclassement.
Source officielleChambre 3-4
65af64bdb6c6260008b52ee5
22 janvier 2024
22 janvier 2024
LOXAM Représentant : Me Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE Intimée Vu l'appel interjeté par la SAS GHC CONSTRUCTIONS le 8 octobre 2021 à l'encontre
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b3
7 mai 2020
7 mai 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/05/2020 la SELAS FIDAL la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS ARRÊT du : 07 MAI 2020 No : 82 - 20
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862c0
23 mai 2002
23 mai 2002
WALKER INTERNATIONAL HOLDINGS LIMITED prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège Craigmur Chambers, PO BOX 71, Road Town, TORTOLA, Iles Vierges Britaniques, représentée par Maître
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6708c03c445a086e2bceded3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En 2019, la société Watt group a confié à la société Deforche construct la réalisation de 20 serres agricoles photovoltaïques.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb04a0de54ff609f7fba
2 juillet 2024
2 juillet 2024
WALLS AND ROOF GROUP, RCS de Valenciennes n°490160983, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f19
22 février 2000
22 février 2000
Par décision n° 99-D-22 du 23 mars 1999, le Conseil a jugé que les sociétés Pompes funèbres du Tardenois, Pechenard, Walter-Focant, Traxler et Maily avaient enfreint les dispositions de l'article 7 de
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd94205
18 octobre 2018
18 octobre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/10/2018 la X... la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS ARRÊT du : 18 OCTOBRE 2018 No : 328 - 18
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00545_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
En premier lieu, la société Wallix soutient que les dépenses de veille technologique qu'elle a exposées sont éligibles au crédit d'impôt recherche.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67134be7208351cec6586577
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par conclusions signifiées le 4 novembre 2023, la SELURL [G], en qualité de liquidateur de la société Wallis et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88be0
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Messieurs Z..., Zerah et Walter; au fond, il considère que les agissements reprochés à M. X... ne sont nullement constitués.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02405_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
H et les observations de Me Berthomé, substituant Me Tardivel et représentant la SAS Walor Legé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908ac
16 mai 2013
16 mai 2013
MATA-UTU Saisine de la cour : 27 Avril 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SARL VEKA, prise en la personne de son représentant légal en exercice siège social HAHAKE MATA'UTU - 98600 WALLIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948b9
20 février 2020
20 février 2020
Export, qui expédie à General Import à Wallis » et l'invite à prendre attache directement avec la société General Import ou avec le bureau d'achat P...
Source officielleChambre 3-2
68df61069a2daf2a70a10887
2 octobre 2025
2 octobre 2025
OPTIMUM TRACKER Copie exécutoire délivrée le : 2 octobre 2025 à : Me Walter VALENTINI Me Renaud PALACCI Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleChambre des Urgences
62736aa4a58162057dac6782
4 mai 2022
4 mai 2022
INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2774 8123 2021 Monsieur [Z] [X] 41 rue Colombeau - 37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE représenté par Me Julien BERBIGIER, avocat plaidant, SELARL WALTER
Source officiellePage 7 sur 110